24 mars 2017
Trait de côte : Programme d’actions 2017-2019
Dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer a […]
Les billets "Juridique"
23 mars 2017
Loi Littoral : Interview du Président de l’ANEL sur France Inter
José Manuel Lamarque, journaliste sur France Inter, consacre chaque vendredi matin à 5h sa chronique de 4 minutes « Méridien d’Europe » à un sujet en lien […]
13 mars 2017
La loi « Egalité réelle des outre-mer » promulguée le 28 février 2017
La loi de programmation relative à l’égalité réelle des outre-mer, adoptée définitivement par l’Assemblée nationale en toute fin de session parlementaire, a été promulguée au […]
24 février 2017
Publication de la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral
Le décret de publication de la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral a été adopté le 23 février 2017.
10 février 2017
Planification des espaces maritimes : deux décrets soumis à consultation publique jusqu’au 24 février
Deux décrets d’application de l’article 123 de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, relatifs à la gouvernance […]
9 février 2017
Retour sur les Journées Sciences et Territoires du CEREMA – Mer et Littoral
Les 1er et 2 février 2017 se sont tenues les premières Journées Sciences et Territoires du CEREMA dédiées à la Mer et au Littoral. Ce […]
6 janvier 2017
Parution du décret relatif à la filière REP des navires de plaisance
La loi économie bleue, adoptée le 20 juin 2016, prévoyait la mise en place d’une filière REP (responsabilité élargie du producteur) de la déconstruction des […]
4 janvier 2017
Les Journées « Sciences et Territoires » du CEREMA consacrées à la mer et au littoral – 1er et 2 février 2017
L’ANEL est partenaire des Journées Sciences et Territoires organisées par le CEREMA les 1er et 2 février 2017 à Paris autour du thème « Mer et […]
27 décembre 2016
Parution du décret relatif à l’Agence Française pour la Biodiversité
Le décret n° 2016-1842 du 26 décembre 2016 relatif à l’Agence Française pour la Biodiversité a été publié. Le texte de ce décret est disponible […]
10 novembre 2016
Réponse du Ministre de l’intérieur au président de l’ANEL sur la surveillance des plages
Jean-François RAPIN, sénateur du Pas-de-Calais et président de l’ANEL, a posé en janvier 2016 une question écrite au Ministre de l’intérieur, qui revient sur les […]
25 octobre 2016
Dossier – la loi Littoral
La loi Littoral La loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite «loi Littoral», […]
30 septembre 2016
Plaisance : l’Ademe publie une étude sur la filière REP de traitement des navires hors d’usage
Prévue par la loi sur l’Economie bleue adoptée en juin 2016, l’obligation de traitement des navires de plaisance hors d’usage s’accompagne de la mise en […]