20 avril 2018
« Liaisons Littorales » n°91 est paru !
Notre newsletter « Liaisons Littorales » n°91 de janvier-février-mars 2018 est à présent disponible et téléchargeable sur notre site. Télécharger Liaisons Littorales n°91
Les billets "Juridique"
25 janvier 2018
Examen en Commission au Sénat de la PPL « Développement durable des territoires littoraux »
La proposition de loi pour un développement durable des territoires littoraux, déposée par Michel VASPART, Philippe BAS et Bruno RETAILLEAU, sénateurs des Côtes d’Armor, de […]
18 janvier 2018
Présentation du rapport sur l’application de la Loi économie bleue
La mission d’information sur la mise en application de la loi pour l’économie bleue a rendu son rapport le 20 décembre 2017.
16 janvier 2018
Le Parlement européen rejette la pêche électrique : une décision attendue !
Le Parlement européen a adopté, le 16 janvier 2018, un amendement visant à interdire la pratique de la pêche électrique.
5 janvier 2018
Décret ouvrant un droit de dérogation aux préfets
Ce décret paru le 29 décembre 2017, autorise les préfets de cinq départements et deux régions ainsi que le représentant de l’Etat dans les collectivités […]
5 décembre 2017
« Liaisons Littorales » N°90 est paru
Liaisons Littorales n°90 Septembre-Décembre 2017 est disponible.
27 octobre 2017
Audition du président de l’ANEL sur l’application de la loi pour l’économie bleue
Dans le cadre de la rédaction du rapport d’application de la loi n°2016-816 pour l’économie bleue, l’ANEL, représentée par le président Jean-François RAPIN et Gérard […]
1 octobre 2017
Composition du Conseil National de la Biodiversité
L’arrêté de nomination des membres du Conseil National de la Biodiversité a été publié le 22 septembre 2017. Les membres du Conseil sont nommés pour […]
23 juin 2017
Le décret relatif à la composition du gouvernement est paru
Après le deuxième tour des élections législatives, le Premier ministre Edouard PHILIPPE a présenté la composition de son gouvernement.
17 mai 2017
Le guide méthodologique pour l’élaboration des DSF-DSBM vient de paraître
L’ANEL a participé tout au long de l’année dernière au groupe de travail mis en place par le Conseil National de la Mer et des […]
8 mai 2017
Le décret sur les Documents Stratégiques de Façade a été publié au JO
Après la consultation par le public, à laquelle l’ANEL avait contribué, le décret n°2017-724 intégrant la planification maritime et le plan d’action pour le milieu […]
14 avril 2017
La DGCL et la DGE mettent à jour leur guide sur la taxe de séjour
La Direction générale des collectivités locales (DGCL) et la Direction générale des entreprises (DGE) ont publié le 23 mars 2017 une version actualisée du guide […]