Retrouvez ici toute l’actualité de l’ANEL
La circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme est téléchargeable ici.
Télécharger le discours du Premier ministre, François FILLON clôturant les 5èmes Assises “Economies de la mer” BREST- Le Quartz, mercredi 2 décembre 2009
Les 19emes rencontres de Droit et de la Plaisance se sont tenues à Marseille du 17 au 20 Septembre 2009. Télécharger les actes du colloque
Les associations nationales de collectivités locales ont adopté, le 16 septembre 2009, une position commune pour la transposition en droit français, de la directive européenne […]
Communiqué de presse du 27 juillet 2009 Deux associations d’élus : l’ANEL (Association nationale des Elus du littoral présidée par Yvon BONNOT, maire de Perros-Guirec […]
Le CODCAP salue une avancée concrète en matière de développement des capacités d’accueil de la plaisance. Télécharger le fichier joint
Lors d’un discours au Havre le Jeudi 16 Juillet 2009, le Président Nicolas SARKOZY a annoncé les directions d’une nouvelle politique maritime. Télécharger le discours
Annoncé le 27 février 2009, par le ministre Jean-Louis Borloo, le Grenelle de la Mer doit permettre de compléter les engagements du Grenelle Environnement qui […]
Le 23 juin 2009, les membres de la Commission permanente du Conseil National du Littoral se sont réunis en séance élargie afin d’examiner les rapports […]
Télécharger le Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable sur les difficultés d’application du décret relatif aux concessions de plage – Janvier 2009.
Télécharger le Bilan complet de la saison balnéaire 2008 de l’état sanitaire des eaux de baignade en mer et en eau douce.
La directive 2008/56/CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le milieu marin (directive-cadre “stratégie pour […]
