
Parution du décret relatif à la filière REP des navires de plaisance
La loi économie bleue, adoptée le 20 juin 2016, prévoyait la mise en place d’une filière REP (responsabilité élargie du producteur) de la déconstruction des […]
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Alors que la question du calendrier scolaire est un enjeu majeur pour les acteurs du tourisme et les communes littorales, l’ANEL, l’ANEM, l’ANETT, l’ANMSM et […]
L’ANEL est partenaire des Journées Sciences et Territoires organisées par le CEREMA les 1er et 2 février 2017 à Paris autour du thème “Mer et […]
L’ANEL vous présente ses meilleurs vœux pour l’année 2017
Le décret n° 2016-1842 du 26 décembre 2016 relatif à l’Agence Française pour la Biodiversité a été publié. Le texte de ce décret est disponible […]
Déposée par Pascale Got et Chantal Berthelot le 13 juillet, la proposition de loi “Adaptation des territoires littoraux au changement climatique” a été examinée le […]
Documents d’information sur la Démarche qualité eaux de baignade : Le guide pratique de la Démarche qualité des eaux des baignade Le référentiel de certification […]
Le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) publie un guide destiné aux élus et aux techniciens des collectivités, intitulé “Les Collectivités territoriales face […]
L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie une fiche thématique sur les différents types d’agriculture dans les communes des cantons littoraux, métropole et […]
Jean-François RAPIN, sénateur du Pas-de-Calais et président de l’ANEL, a posé en janvier 2016 une question écrite au Ministre de l’intérieur, qui revient sur les […]
Le texte consolidé de la motion issue des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL est disponible ci-dessous : Les élus de l’ANEL ont été sensibles à […]
La loi Littoral La loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite «loi Littoral», […]