Chiffres ONML : des territoires littoraux toujours plus attractifs
Le service statistique du Ministère de la Transition écologique et solidaire a publié, fin juin 2017, une fiche sur les
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Urbanisme
Installation de l’Etablissement Public Foncier de Mayotte
Attendu depuis longtemps à Mayotte, puisqu’il était déjà inscrit au projet de loi sur la modernisation du droit de l’outre-mer
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Le guide méthodologique pour l’élaboration des DSF-DSBM vient de paraître
L’ANEL a participé tout au long de l’année dernière au groupe de travail mis en place par le Conseil National
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Le décret sur les Documents Stratégiques de Façade a été publié au JO
Après la consultation par le public, à laquelle l’ANEL avait contribué, le décret n°2017-724 intégrant la planification maritime et le
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Publication de la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral
Le décret de publication de la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral a été adopté le 23 février
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Retour sur les Journées Sciences et Territoires du CEREMA – Mer et Littoral
Les 1er et 2 février 2017 se sont tenues les premières Journées Sciences et Territoires du CEREMA dédiées à la
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Les Journées « Sciences et Territoires » du CEREMA consacrées à la mer et au littoral – 1er et 2 février 2017
L’ANEL est partenaire des Journées Sciences et Territoires organisées par le CEREMA les 1er et 2 février 2017 à Paris
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La proposition de loi « Adaptation des territoires littoraux au changement climatique » examinée à l’Assemblée
Déposée par Pascale Got et Chantal Berthelot le 13 juillet, la proposition de loi « Adaptation des territoires littoraux au changement
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Le CEPRI publie un guide sur les risques littoraux à l’usage des élus
Le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) publie un guide destiné aux élus et aux techniciens des collectivités,
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Intervention de Jean-Michel Baylet, Ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, a ouvert les Journées Nationales d’Etudes
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Intervention du président de l’ANEL en Commission au Sénat
Jean-François Rapin, président de l’ANEL, sénateur membre de la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat,
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Appel à proposition de recherche GICC
Le programme de recherche Gestion et Impacts du Changement Climatique (GICC) lance son 11ème appel à proposition de recherche sur
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Le département du Finistère publie un Atlas de la mer et du littoral
Le département du Finistère publie un atlas de la mer et du littoral, 200 pages de panorama des activités maritimes
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Le rapport du GIP Littoral Aquitain « Démographie littorale à 2035 » est en ligne
Démarrée en 2015, la mission « Démographie littorale », en partenariat avec l’Institut de démographie de Bordeaux, a permis d’esquisser la population
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Appel à idées : Imaginez le littoral de demain !
Élèves, étudiants, associations, collectivités, particuliers, écrivains, industriels, artisans, écrivains, artistes, vous êtes invités à imaginer tout ou partie de votre
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Loi Littoral : le gouvernement publie une instruction aux préfets et 7 fiches explicatives
En réponse aux demandes des élus de clarification des modalités d’application de certaines notions de la loi Littoral, le Ministère
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Lancement du Grand prix d’aménagement : « Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles ? »
Le 16 janvier 2015, Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et Sylvia Pinel, ministre du
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Le rapport « Les départements face au défi du littoral » est en ligne
Les départements face au défi du littoral La « Mission Mer et Littoral » de l’Assemblée des Départements de France (ADF) a
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Rapport d’information Herviaux-Bizet sur la loi Littoral – Janvier 2014
Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines. Rapport d’information de Mme Odette HERVIAUX et
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Actes du séminaire national de lancement de l’Appel à projets « Vers la relocalisation des activités et des biens » Février 2013
Le présent document rend compte du séminaire national de lancement de l’appel à projets « Expérimentation de la relocalisation des activités
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« Audit thématique sur l’application de la loi Littoral par les services de l’Etat » – Rapport du CGEDD de septembre 2012
Télécharger le Rapport n° 007707-01 (format pdf – 2.2 Mo – 04/12/2012) – septembre 2012 Auteurs : Annick Hélias, Bertrand
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Appel à projets « Relocalisation des activités et des biens »
L’appel à projets a pour objectif d’initier et encourager la mise en œuvre de démarches pilotes, expérimentales et innovantes, concertées
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Urbanisme – Invitation à la Journée d’échanges d’expériences et de formation sur le Scot à volet maritime du 16 février 2012
Courrier du président Yvon BONNOT pour la Journée d’échanges d’expériences et de formation sur le Scot à volet maritime organisée
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Journée « Volet maritime des SCoT des collectivités littorales »
L’ANEL a organisé, le 16 février 2012, avec l’appui des experts de LittOcean, une journée de réflexion sur l’élaboration d’un
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Rapport Cousin « Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l’État et les collectivités territoriales »
Télécharger le Rapport présenté par Monsieur Alain COUSIN, député de la Manche publié en novembre 2011.
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Système d’Information Géographique: un outil au service de la gestion communale
L’ANEL a piloté depuis septembre 2006 un groupe de travail destiné à promouvoir un Système d’Information Géographique (S.I.G) pour le littoral,
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