Association Nationale des Elus du Littoral
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Auteur : JF Trichard

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Actualités 

Mobilisation des élus du littoral pour l’économie maritime

11 janvier 201811 janvier 2018 JF Trichard

L’ANEL prend acte des annonces faites par le Premier ministre lors du CIMER du 17 novembre à Brest et des

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Illustration_voeuxANEL2018-institutions
Actualités 

L’ANEL vous souhaite une bonne année 2018

22 décembre 201722 décembre 2017 JF Trichard

L’ ANEL vous présente ses meilleurs voeux pour l’année 2018

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Illustration_Lagon-St-Gilles-tourisme
Actualités 

L’ONML confirme l’importance du tourisme littoral dans l’emploi maritime

1 décembre 2017 JF Trichard EMR, Pêche, Ports, Tourisme

L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie le 30 novembre 2017 une fiche intitulée « Les emplois de l’économie

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Actualités 

Démarche Qualité Eaux de Baignade : le Ministère confirme son soutien

13 septembre 2017 JF Trichard Eaux, Plages, Tourisme

Dans sa réponse à la question écrite du député de l’Aisne Jean-Louis Bricout, le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et

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Illustration_ANEL-risques
Actualités 

Ouragan Irma – Communiqué de presse du 7 septembre 2017

7 septembre 2017 JF Trichard Institutions, Outremer, Risques

Lettre de soutien aux élus des collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin suite au passage de l’ouragan Irma du 6

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Actualités 

Communiqué de presse ANEL : « Eaux certifiées, baignade protégée ! »

28 juillet 20171 août 2017 JF Trichard Eaux, Institutions, Plages, Tourisme

Communiqué de presse « Eaux certifiées, baignade protégée : attractivité renforcée ! »

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Illustration_Sargasses-outremer
Actualités 

Une expédition Sargasses pour mieux comprendre ce phénomène

27 juillet 201717 novembre 2017 JF Trichard Environnement, Outremer

Une mission scientifique composée de chercheurs de l’Institut méditerranéen d’océanographie est partie de Cayenne le 19 juin 2017, avec pour

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Illustration_Bord de mer-Perros-urbanisme
Actualités 

Chiffres ONML : des territoires littoraux toujours plus attractifs

24 juillet 20171 août 2017 JF Trichard Plages, Tourisme, Urbanisme

Le service statistique du Ministère de la Transition écologique et solidaire a publié, fin juin 2017, une fiche sur les

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Illustration_Bateaux Sables d'Olonne-peche
Actualités 

Rapport des CESER Atlantique : « Innovation et économie maritime »

18 juillet 2017 JF Trichard Pêche, Ports, Tourisme

L’Association des CESER Atlantique a publié le 29 juin 2017 une étude, lancée à l’été 2016, sur l’économie maritime dans

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Illustration_logements-Mayotte-urbanisme
Actualités 

Installation de l’Etablissement Public Foncier de Mayotte

6 juillet 201710 janvier 2018 JF Trichard Outremer, Urbanisme

Attendu depuis longtemps à Mayotte, puisqu’il était déjà inscrit au projet de loi sur la modernisation du droit de l’outre-mer

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Illustration_PNM-Golfe-du-Lion-env
Actualités 

Michel Moly réélu à la tête du Parc naturel marin du Golfe du Lion

5 juillet 20175 juillet 2017 JF Trichard Environnement, Institutions

Michel Moly, président délégué de l’ANEL et vice-président du Conseil départemental des Pyrénées-Orientales, a été réélu jeudi 22 juin à

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Illustration_PM
Actualités 

Le décret relatif à la composition du gouvernement est paru

23 juin 201726 juillet 2017 JF Trichard Institutions, Juridique

Après le deuxième tour des élections législatives, le Premier ministre Edouard PHILIPPE a présenté la composition de son gouvernement.

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Illustration_poisson-lion-guadeloupe-pêche
Actualités 

Le Parlement européen adopte un rapport sur la pêche dans les régions ultrapériphériques de l’UE

1 juin 201726 juillet 2017 JF Trichard Institutions, Outremer, Pêche

Le Parlement européen a adopté le jeudi 27 avril 2017 un rapport sur la gestion des flottes de pêche dans

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Illustration_ANEL-CNML
Actualités 

L’ANEL de nouveau labellisée « Expertise territoriale internationale »

25 mai 20171 juin 2017 JF Trichard Institutions

Pour la deuxième année consécutive, l’ANEL est lauréate du label « Expertise territoriale internationale », décerné par le Ministère de l’Europe et

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Illustration_ANEL-CNML
Actualités 

Communiqué de presse de l’ANEL sur la composition du gouvernement

17 mai 201717 mai 2017 JF Trichard Institutions

Paris, le 17 mai 2017 A la sortie du Conseil d’administration de l’ANEL, nous prenons connaissance de la liste des

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Illustration_MEEM-juridique
Actualités 

Le guide méthodologique pour l’élaboration des DSF-DSBM vient de paraître

17 mai 201726 juillet 2017 JF Trichard Juridique, Urbanisme

L’ANEL a participé tout au long de l’année dernière au groupe de travail mis en place par le Conseil National

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Illustration_MEEM-juridique
Actualités 

Le décret sur les Documents Stratégiques de Façade a été publié au JO

8 mai 201726 juillet 2017 JF Trichard Juridique, Urbanisme

Après la consultation par le public, à laquelle l’ANEL avait contribué, le décret n°2017-724 intégrant la planification maritime et le

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Illustration_Port-plaisance-La-Rochelle-ports
Actualités 

Journée Légisplaisance à La Rochelle – 2 juin 2017

2 mai 20172 mai 2017 JF Trichard Ports, Tourisme

La deuxième Journée Nationale de la Plaisance et du Nautisme se tiendra le vendredi 2 juin 2017 à l’Aquarium de

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Illustration_Port-à-sec-ports
Actualités 

La Rochelle : les travaux du port à sec pourraient bientôt commencer

27 avril 2017 JF Trichard Ports

La préfecture de Charente-Maritime a autorisé la réalisation du port à sec sur le terrain de Chef-de-Baie, à la Rochelle.

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Illustration_Guide-CEPRI-GEMAPI-risques
Actualités 

Le CEPRI publie un guide sur la compétence GEMAPI

24 avril 201724 avril 2017 JF Trichard Eaux, Risques

Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI) a publié le 24 avril 2017 un guide sur les ouvrages

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Actualités 

Atelier de terrain EUCC en Guadeloupe – du 9 au 11 mai 2017

20 avril 2017 JF Trichard Environnement, Outremer

L’association EUCC-France, réseau européen des littoraux, organise du 9 au 11 mai son 31ème atelier de terrain, en Guadeloupe.

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Illustration_La-Seyne-sur-Mer-tourisme
Actualités 

La DGCL et la DGE mettent à jour leur guide sur la taxe de séjour

14 avril 201714 avril 2017 JF Trichard Juridique, Tourisme

La Direction générale des collectivités locales (DGCL) et la Direction générale des entreprises (DGE) ont publié le 23 mars 2017

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Illustration_Le-Havre-ports
Actualités 

L’ONML publie une fiche sur le trafic de marchandises dans les ports français

12 avril 2017 JF Trichard Ports

L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie une fiche thématique sur le trafic de marchandises dans les ports

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Illustration_MAEDI-institution
Actualités 

Appel d’urgence aux collectivités pour les victimes de la famine au Soudan du Sud, au Nigéria, en Somalie et au Yémen

6 avril 2017 JF Trichard Institutions

Les Nations Unies lancent l’alerte pour quatre pays menacés de catastrophe humanitaire : une situation de famine a été déclarée

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Illustration_AG 2017-institutions
Actualités 

Retour sur l’Assemblée générale de l’ANEL du 29 mars 2017

3 avril 2017 JF Trichard Environnement, Institutions, Outremer, Plages, Ports

Mercredi 29 mars 2017, l’Assemblée générale de l’ANEL s’est réunie exceptionnellement en-dehors des Journées Nationales d’Etudes au Palais du Luxembourg,

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Actualités 

L’Observatoire des Energies de la Mer publie un premier rapport sur l’état de la filière

29 mars 20174 avril 2017 JF Trichard EMR, Environnement, Ports

A l’occasion des Assises nationales des Energies marines renouvelables qui se sont tenues les 22 et 23 mars 2017 au

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Illustration_arbre-racines-risques
Actualités 

Trait de côte : Programme d’actions 2017-2019

24 mars 201724 avril 2017 JF Trichard Environnement, Juridique, Risques

Dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le Ministère de l’Environnement, de l’Energie

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Illustration_Hissez-Ho-Musee-marine
Actualités 

Hissez Ho ! Six jours pour découvrir le Musée de la Marine avant sa fermeture pour rénovation

24 mars 2017 JF Trichard Tourisme

Du samedi 25 au samedi 31 mars 2017, le Musée national de la Marine vous invite à un dernier évènement

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header_JNE-2017-La Réunion
Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2017 – LA REUNION

24 mars 20176 avril 2018 JF Trichard

« Les Outre-mer, territoires d’innovation pour le 21ème siècle ? Des stratégies gagnantes pour la transition : climat, énergie, littoral »

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Illustration_ANEL-loi-littoral
Actualités 

Loi Littoral : Interview du Président de l’ANEL sur France Inter

23 mars 201726 juillet 2017 JF Trichard Environnement, Juridique, Plages, Risques

José Manuel Lamarque, journaliste sur France Inter, consacre chaque vendredi matin à 5h sa chronique de 4 minutes « Méridien d’Europe »

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Illustration_Etude Territoires-Conseils-tourisme
Actualités 

Territoires-Conseils publie une étude sur l’intégration du numérique dans les stratégies touristiques

22 mars 201731 mars 2017 JF Trichard Tourisme

Territoires-Conseils (anciennement Mairies-Conseils), le service d’appui aux territoires de la Caisse des Dépôts et Consignations, a présenté le mardi 21

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Illustration_calanques-eau
Actualités 

L’ONML publie une fiche sur la qualité des eaux de baignade

21 mars 201712 avril 2017 JF Trichard Eaux, Environnement, Plages

L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie une fiche thématique sur la qualité des eaux de baignade dans

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Illustration_MOM-outremer
Actualités 

La loi « Egalité réelle des outre-mer » promulguée le 28 février 2017

13 mars 201726 juillet 2017 JF Trichard Institutions, Juridique, Outremer

La loi de programmation relative à l’égalité réelle des outre-mer, adoptée définitivement par l’Assemblée nationale en toute fin de session

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Illustration_SNSM-plage
Actualités 

Le sauvetage en mer, Grande cause nationale pour l’année 2017

27 février 201727 février 2017 JF Trichard Institutions, Plages, Tourisme

Le Premier ministre a annoncé au début du mois de février l’attribution du label « Grande cause nationale pour l’année 2017 »

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Illustration_MEEM-juridique
Actualités 

Publication de la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral

24 février 2017 JF Trichard Eaux, EMR, Environnement, Institutions, Juridique, Outremer, Pêche, Plages, Ports, Risques, Tourisme, Urbanisme

Le décret de publication de la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral a été adopté le 23 février

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Illustration_décrets-SNML-juridique
Actualités 

Planification des espaces maritimes : deux décrets soumis à consultation publique jusqu’au 24 février

10 février 201726 juillet 2017 JF Trichard Institutions, Juridique

Deux décrets d’application de l’article 123 de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des

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illustration_jst-cerema
Actualités 

Retour sur les Journées Sciences et Territoires du CEREMA – Mer et Littoral

9 février 201726 juillet 2017 JF Trichard Environnement, Juridique, Risques, Urbanisme

Les 1er et 2 février 2017 se sont tenues les premières Journées Sciences et Territoires du CEREMA dédiées à la

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Actualités 

L’ONML publie une fiche thématique sur les pollutions en mer

2 février 201712 avril 2017 JF Trichard Eaux, Environnement

L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie une fiche thématique sur les pollutions en mer entre 2000 et

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Actualités 

Parution du décret relatif à la filière REP des navires de plaisance

6 janvier 201726 juillet 2017 JF Trichard Juridique, Ports, Tourisme

La loi économie bleue, adoptée le 20 juin 2016, prévoyait la mise en place d’une filière REP (responsabilité élargie du

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Illustration_Plage Neufchatel-tourisme
Actualités 

L’ANEL et plusieurs associations d’élus se mobilisent sur le calendrier scolaire

5 janvier 201713 février 2017 JF Trichard Institutions, Plages, Tourisme

Alors que la question du calendrier scolaire est un enjeu majeur pour les acteurs du tourisme et les communes littorales,

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Actualités 

Les Journées « Sciences et Territoires » du CEREMA consacrées à la mer et au littoral – 1er et 2 février 2017

4 janvier 20174 janvier 2017 JF Trichard Eaux, EMR, Environnement, Juridique, Plages, Risques, Tourisme, Urbanisme

L’ANEL est partenaire des Journées Sciences et Territoires organisées par le CEREMA les 1er et 2 février 2017 à Paris

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Actualités 

L’ANEL vous souhaite une bonne année 2017 !

3 janvier 20173 janvier 2017 JF Trichard Institutions

L’ANEL vous présente ses meilleurs vœux pour l’année 2017

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Actualités 

Parution du décret relatif à l’Agence Française pour la Biodiversité

27 décembre 201613 janvier 2017 JF Trichard Environnement, Institutions, Juridique

Le décret n° 2016-1842 du 26 décembre 2016 relatif à l’Agence Française pour la Biodiversité a été publié. Le texte

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Actualités 

La proposition de loi « Adaptation des territoires littoraux au changement climatique » examinée à l’Assemblée

2 décembre 201626 juillet 2017 JF Trichard Environnement, Plages, Risques, Urbanisme

Déposée par Pascale Got et Chantal Berthelot le 13 juillet, la proposition de loi « Adaptation des territoires littoraux au changement

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Actualités 

Démarche Qualité Eaux de Baignade

1 décembre 20161 août 2017 JF Trichard Eaux, Institutions

Documents d’information sur la Démarche qualité eaux de baignade : Le guide pratique de la Démarche qualité des eaux des

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Illustration_Vague-Saint-Aubin-sur-Mer-risques
Actualités 

Le CEPRI publie un guide sur les risques littoraux à l’usage des élus

25 novembre 20163 février 2017 JF Trichard Eaux, Risques, Urbanisme

Le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) publie un guide destiné aux élus et aux techniciens des collectivités,

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Actualités 

L’ONML publie une fiche sur la typologie des cultures dans les territoires littoraux

15 novembre 201612 avril 2017 JF Trichard Environnement

L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie une fiche thématique sur les différents types d’agriculture dans les communes

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Actualités 

Réponse du Ministre de l’intérieur au président de l’ANEL sur la surveillance des plages

10 novembre 201626 juillet 2017 JF Trichard Institutions, Juridique, Plages, Tourisme

Jean-François RAPIN, sénateur du Pas-de-Calais et président de l’ANEL, a posé en janvier 2016 une question écrite au Ministre de

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Actualités 

La motion des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL est en ligne

10 novembre 2016 JF Trichard Institutions

Le texte consolidé de la motion issue des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL est disponible ci-dessous : Les élus de

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Actualités 

Dossier – la loi Littoral

25 octobre 201626 juillet 2017 JF Trichard Juridique

La loi Littoral La loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur

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Actualités 

Intervention de Jean-Michel Baylet, Ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

21 octobre 201614 novembre 2016 JF Trichard Institutions, Urbanisme

Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, a ouvert les Journées Nationales d’Etudes

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Actualités 

L’ANEL et France Station Nautique, partenaires pour le développement du nautisme

18 octobre 201618 octobre 2016 JF Trichard Institutions, Plages, Ports, Tourisme

Bernard Faucon, président de France Station Nautique, et Jean-François Rapin, président de l’ANEL, ont signé mercredi 12 octobre 2016 une

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Actualités 

Allocution d’Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche – JNE 2016 – Le Touquet-Paris-Plage

14 octobre 201621 octobre 2016 JF Trichard Institutions

Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, s’est adressé aux élus du littoral,

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intervention_g-larcher-06-10-2016
Actualités 

Message de Gérard Larcher, Président du Sénat, aux élus du littoral – 6 octobre 2016

13 octobre 201621 octobre 2016 JF Trichard Institutions

Gérard Larcher, président du Sénat et invité d’honneur des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL, qui se sont déroulées au Touquet-Paris-Plage

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Actualités 

L’ANEL et le Club des Plus Belles Baies du Monde signent une convention de partenariat

12 octobre 201613 octobre 2016 JF Trichard Institutions, Tourisme

Les Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL, qui se sont déroulées au Touquet-Paris-Plage les 5, 6 et 7 octobre, ont été

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Actualités 

A VOIR : Exposition « Tous à la plage ! »

10 octobre 201611 octobre 2016 JF Trichard Plages, Tourisme

Exposition « Tous à la plage » – L’architecture balnéaire du XVIIIe au XXIe siècles L’exposition est ouverte du 15 octobre 2016

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Actualités 

Plaisance : l’Ademe publie une étude sur la filière REP de traitement des navires hors d’usage

30 septembre 201626 juillet 2017 JF Trichard Environnement, Juridique, Ports

Prévue par la loi sur l’Economie bleue adoptée en juin 2016, l’obligation de traitement des navires de plaisance hors d’usage

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Illustration_Parc-huitres-Inst
Actualités Non classé 

La consultation publique sur le projet de SNML est ouverte

16 août 201618 août 2016 JF Trichard Institutions

Elaboré par l’Etat en concertation avec le Conseil National de la Mer et des Littoraux, le projet de Stratégie Nationale

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Actualités 

GEMAPI : le CEREMA et l’Irstea lancent un appel à partenariats dédié à l’accompagnement des collectivités territoriales

29 juillet 2016 JF Trichard Eaux, Juridique

La compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations », créée par la loi NOTRe, entrera en vigueur prochainement. Le

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Illustration_ANEL-loi-littoral
Actualités 

Intervention du président de l’ANEL en Commission au Sénat

20 juillet 201614 octobre 2016 JF Trichard Juridique, Urbanisme

Jean-François Rapin, président de l’ANEL, sénateur membre de la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat,

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Illustration_Le-Havre-ports
Actualités 

Publication des rapports parlementaires sur la compétitivité des axes portuaires français – Juillet 2016

19 juillet 201610 avril 2017 JF Trichard Ports

Lors du Comité interministériel de la Mer du 22 octobre 2015, plusieurs objectifs ont été fixés, dont un concernant le

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Actualités 

Une proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique

18 juillet 201626 juillet 2017 JF Trichard Environnement, Juridique, Risques

Le 13 juillet 2016, les députées Chantal BERTHELOT et Pascale GOT, par ailleurs présidentes du Comité national de suivi de

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Actualités 

Appel à proposition de recherche GICC

13 juillet 2016 JF Trichard Environnement, Risques, Urbanisme

Le programme de recherche Gestion et Impacts du Changement Climatique (GICC) lance son 11ème appel à proposition de recherche sur

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Actualités 

Numéro spécial « Côtes & Mer » du Réseau d’observation du littoral normand

13 juillet 2016 JF Trichard Environnement

Le numéro spécial « Côtes & Mer » est disponible sur le site du Réseau d’observation du littoral normand.

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Actualités 

La rapport Guittet sur la pérennisation du financement de la SNSM est en ligne

12 juillet 201610 avril 2017 JF Trichard Institutions, Plages

A l’occasion du Comité interministériel pour la mer du 22 octobre 2015, le Premier ministre avait confié à Mme Chantal

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Illustration_La-Seyne-sur-Mer-tourisme
Actualités 

Loi NOTRe et offices de tourisme : une proposition de loi déposée à l’Assemblée nationale

8 juillet 20167 novembre 2016 JF Trichard Juridique, Tourisme

La loi NOTRe prévoit, à partir du 1er janvier 2017, le transfert de la compétence « promotion du tourisme », qui comprend

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Illustration_MEEM-environnement
Actualités 

Séminaire du 27 juin 2016 « Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ? »

30 juin 2016 JF Trichard Environnement

Le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer a organisé le 27 juin 2016 un séminaire sur le

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Actualités 

Interco’Outre-Mer – 4 motions présentées à la Ministre le 24 juin 2016

30 juin 2016 JF Trichard Outremer

Les 25, 26 et 27 mai 2016, les élus d’Interco’Outre Mer se sont réunis lors des Journées d’échanges à Lamballe.

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Illustration_CAESM
Actualités 

Invitation au comité pilotage Odyssea du 28 juin 2016 – Communauté d’agglomération de l’Espace Sud Martinique

26 juin 2016 JF Trichard Outremer

Télécharger l’invitation

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Actualités 

Le département du Finistère publie un Atlas de la mer et du littoral

25 juin 201613 février 2017 JF Trichard Eaux, EMR, Environnement, Institutions, Pêche, Plages, Ports, Risques, Tourisme, Urbanisme

Le département du Finistère publie un atlas de la mer et du littoral, 200 pages de panorama des activités maritimes

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Actualités 

Le rapport du GIP Littoral Aquitain « Démographie littorale à 2035 » est en ligne

24 juin 2016 JF Trichard Juridique, Urbanisme

Démarrée en 2015, la mission « Démographie littorale », en partenariat avec l’Institut de démographie de Bordeaux, a permis d’esquisser la population

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Actualités 

Atelier EUCC à Dunkerque et au Platier d’Oye – mai 2016

15 juin 2016 JF Trichard Environnement, Ports

L’association EUCC-France a organisé les 19 et 20 mai 2016 un atelier de terrain à Dunkerque et au Platier d’Oye.

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Actualités 

Appel à idées : Imaginez le littoral de demain !

23 mai 2016 JF Trichard Environnement, Plages, Urbanisme

Élèves, étudiants, associations, collectivités, particuliers, écrivains, industriels, artisans, écrivains, artistes, vous êtes invités à imaginer tout ou partie de votre

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Actualités 

Erosion du littoral : première cartographie de l’évolution du trait de côte en métropole

15 mai 201626 juillet 2017 JF Trichard Risques

Afin de disposer d’un état des lieux de l’évolution du trait de côte sur l’ensemble du littoral français, un indicateur

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Actualités 

A VOIR : « Dans les mailles du filet » au Musée National de la Marine

25 avril 2016 JF Trichard Pêche

  « C’est l’histoire de la Grande pêche, la pêche lointaine à la morue, dans les eaux de Terre-Neuve, du

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2016 – LE TOUQUET-PARIS-PLAGE

21 avril 20166 avril 2018 JF Trichard

« Les élus au cœur de la décision : de la loi NOTRe à la Stratégie nationale pour la mer et

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Actualités 

Passeport Vert – L’ANEL signe une convention avec la Caisse des Dépôts

7 avril 2016 JF Trichard Environnement, Tourisme

L’Association Nationale des Elus du Littoral et la Caisse des Dépôts s’engagent pour le Passeport Vert Marc Abadie, directeur du

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Actualités 

Tourisme – Guide pratique Taxes de séjour – Février 2016

25 février 2016 JF Trichard Tourisme

Les dispositions relatives à la taxe de séjour et à la taxe de séjour forfaitaire ont été profondément modifiées notamment

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2015 – SAINT-TROPEZ

24 février 20166 avril 2018 JF Trichard

« Les collectivités du littoral face aux changements climatiques »

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Actualités 

Les ports de Gruissan et Creil récompensés par Alain Vidalies

29 janvier 201617 mars 2017 JF Trichard Environnement, Institutions, Ports, Tourisme

Les lauréats du Concours national pour des ports de plaisance exemplaires ont été désignés le 28 janvier 2016 par Alain

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Actualités 

Loi Littoral : le gouvernement publie une instruction aux préfets et 7 fiches explicatives

8 décembre 201520 avril 2017 JF Trichard Juridique, Urbanisme

En réponse aux demandes des élus de clarification des modalités d’application de certaines notions de la loi Littoral, le Ministère

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Illustration_St-Tropez-env
Actualités 

Journées Nationales d’Etudes 2015 – Communiqué de presse

28 novembre 2015 JF Trichard Environnement, Institutions

Communiqué de presse publié à l’issue des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL qui se sont tenues les 28, 29 et

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Actualités 

CIMer du 22 octobre 2015 à Boulogne-sur-Mer – Dossier de presse

28 octobre 2015 JF Trichard Institutions

Le Comité Interministériel de la Mer s’est réuni le 22 octobre 2015 à Boulogne-sur-Mer. Le dossier de presse du Ministère

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Actualités 

Arrêté du 7 octobre 2015 – Catastrophes naturelles

20 octobre 2015 JF Trichard Risques

Arrêté du 7 Octobre 2015 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Le Journal Officiel est téléchargeable ici

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Actualités 

Inondations – Communiqué de presse du 5 octobre 2015

5 octobre 201526 juillet 2017 JF Trichard Risques

Lettre de soutien aux élus des communes littorales touchées par les pluies diluviennes du 3 octobre 2015 Mesdames, messieurs les

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Actualités 

Communiqué de presse de l’ANEL du 3 juin 2015

3 juin 2015 JF Trichard Institutions

Communiqué de presse de l’ANEL – Paris, le 3 juin 2015 A la veille de la Journée mondiale des océans

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Illustration_Conférence Y Battiau
Actualités 

Conférence – « L’érosion des côtes est-elle inéluctable ? »

20 mai 2015 JF Trichard Risques

Mercredi 13 mai 2015 s’est tenue une conférence sur le thème « L’érosion des côtes est-elle inéluctable ? » à la Maison

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Actualités 

Une délégation d’élus de l’ANEL reçue à l’Elysée – Communiqué de presse du 13 février 2015

13 février 2015 JF Trichard Institutions

Communiqué de presse de l’ANEL, Paris, le 13 février 2015 A l’invitation de Bernard POIGNANT, conseiller spécial de François HOLLANDE,

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Actualités 

Installation du comité de suivi de la « Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte »

23 janvier 2015 JF Trichard Institutions, Risques

Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des Transports, de

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Actualités 

Lancement du Grand prix d’aménagement : « Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles ? »

16 janvier 2015 JF Trichard Risques, Urbanisme

Le 16 janvier 2015, Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et Sylvia Pinel, ministre du

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Actualités 

Cahier des charges du Concours National des Ports de Plaisance Exemplaires – Janvier 2015

2 janvier 2015 JF Trichard Environnement, Ports

Cahier des charges du Concours National des Ports de Plaisance Exemplaires Janvier 2015. Le document est téléchargeable ici.

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Actualités 

Procès Xynthia – Communiqué de presse de l’ANEL du 15 décembre 2014

15 décembre 2014 JF Trichard Institutions, Risques

Communiqué de presse du 15 décembre 2014 L’ANEL prend acte  du jugement prononcé par le Tribunal Correctionnel le 12 décembre

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Actualités 

Inondations – Lettre de soutien aux élus des régions Languedoc Roussillon et PACA

12 décembre 2014 JF Trichard Risques

Lettre de soutien aux élus de la Région Languedoc-Roussillon et de la Région Provence-Alpes Côte d’Azur Paris, le 12 décembre

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Actualités 

Rapport de l’observatoire de la Côte Aquitaine : « Évaluation de l’impact des tempêtes de l’hiver 2013-2014 sur la morphologie de la Côte Aquitaine »

9 novembre 2014 JF Trichard Risques

Évaluation de l’impact des tempêtes de l’hiver 2013-2014 sur la morphologie de la Côte Aquitaine  » Rapport final de l’Observatoire

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Actualités 

Politique maritime – Communiqué de presse d’Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche

29 octobre 2014 JF Trichard Institutions, Pêche

Communiqué de presse Paris, le 1er octobre 2014 « Une politique maritime au service de l’emploi et de l’environnement,de l’innovation et

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Actualités 

Inondations : bilan des actions menées par l’État à la suite de la tempête Xynthia

12 septembre 2014 JF Trichard Risques

Le document du Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Ecologie est téléchargeable ici

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Actualités 

Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL 2014 – Communiqué de presse

29 juillet 2014 JF Trichard Institutions

Les Journées d’Etudes se tiendront à La Rochelle Les Journées Nationales d’Etudes de l’Association Nationale des Elus du Littoral se

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Actualités 

« Démarche Qualité Eaux de baignade » – Communiqué de presse du 10 juillet 2014

15 juillet 2014 JF Trichard Eaux

Communiqué de Presse, Paris, le 10 juillet 2014   Où se baigner en toute tranquillité cet été ? A l’heure

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Illustration_habitat-Guadeloupe-outremer
Actualités 

Rapport du CGEDD « Les problématiques foncières et les rôles des différents opérateurs aux Antilles » – Juillet 2014

9 juillet 201426 juillet 2017 JF Trichard Outremer, Urbanisme

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Actualités 

Stratégie Nationale de Gestion des Risques d’Inondation – Juillet 2014

7 juillet 2014 JF Trichard Institutions, Risques

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Actualités 

Le rapport « Les départements face au défi du littoral » est en ligne

20 juin 201424 juillet 2017 JF Trichard Urbanisme

Les départements face au défi du littoral La « Mission Mer et Littoral » de l’Assemblée des Départements de France (ADF) a

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Illustration_Zones humides-env2
Actualités 

Lancement du 3ème plan national d’actions en faveur des milieux humides

20 juin 2014 JF Trichard Environnement

Ségolène Royal a annoncé, le 15 juin 2014, le lancement du troisième plan national d’actions en faveur des milieux humides.

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Actualités 

Rapport « Enjeux et perspectives de la décentralisation portuaire » d’Odette Herviaux – Juin 2014

9 juin 2014 JF Trichard Juridique, Ports

Télécharger le rapport

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Actualités 

Courrier de félicitations du président de l’ANEL aux élus pour les élections municipales

28 mars 2014 JF Trichard Institutions

Le courrier de félicitations du président de l’ANEL aux élus pour les élections municipales de mars 2014 est téléchargeable ici

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Actualités 

Deux députées à la présidence du Comité national de suivi de la stratégie nationale relative à l’érosion littorale

5 mars 2014 JF Trichard Institutions, Risques

Le communiqué de presse du Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et Ministère délégué chargé des Transports,

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Actualités 

Inondations – Arrêté du 24 février 2014

25 février 2014 JF Trichard Juridique, Risques

Arrêté du 27 Février 2014 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Télécharger le Journal Officiel

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Actualités 

Catastrophe naturelle – Arrêté du 31 janvier 2014

1 février 2014 JF Trichard Juridique, Risques

Arrêté du 31 janvier 2014 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Télécharger ici le Journal Officiel

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Actualités 

Rapport d’information Herviaux-Bizet sur la loi Littoral – Janvier 2014

30 janvier 2014 JF Trichard Juridique, Urbanisme

Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines. Rapport d’information de Mme Odette HERVIAUX et

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Actualités 

Assises de la mer et du littoral – 2013

13 janvier 2014 JF Trichard Institutions, Pêche, Plages

Le ministère de l’Ecologie a publié les actes des Assises de la mer et du littoral qui se sont déroulées

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Actualités 

Assises nationales des risques naturels 2013 – BORDEAUX

22 décembre 2013 JF Trichard Institutions, Risques

Les Assises nationales des risques naturels 2013 se sont réunies à Bordeaux, les 2 et 3 décembre 2013. Pour la

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Actualités 

Démarche Qualité des eaux de baignade – Article de presse du 24 novembre 2013

25 novembre 2013 JF Trichard Eaux

Article paru dans La Voix du Nord du 24 novembre 2013   L’Article de La Voix du Nord du 24

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Une_peche
Actualités 

Reprise d’Aquanord et de l’écloserie marine de Gravelines

22 novembre 2013 JF Trichard Pêche

A l’occasion de la reprise d’activité d’Aquanord et de l’écloserie marine de Gravelines, la préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, le

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Illustration_Vue-Le-Havre-ports
Actualités 

Economie bleue – Le rapport Leroy sur la compétitivité des transports et services maritimes français est en ligne

30 octobre 201310 avril 2017 JF Trichard Pêche, Ports

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Actualités 

Concours IFRECOR 2013

22 septembre 2013 JF Trichard Environnement, Outremer

Les collectivités d’outre-mer invitées à préserver les coraux L’Initiative Française pour les Récifs Coralliens (IFRECOR) lance l’édition 2013 de son

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Actualités 

Concours « Capitale française de la biodiversité 2013 »

25 juillet 201310 avril 2017 JF Trichard Environnement

Natureparif lance la quatrième édition du concours « Capitale française de la biodiversité » qui récompense la mise en œuvre

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Actualités 

Livret « Le Conservatoire du Littoral face au changement climatique »

21 juillet 2013 JF Trichard Environnement

Le Conservatoire du littoral propose, avec ce livret, de s’engager dans la réflexion sur les conséquences du changement climatique sur

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Actualités 

Contribution de l’ANEL aux Assises de la Mer et du Littoral – Juin 2013

28 juin 2013 JF Trichard Institutions

Contribution de l’ANEL aux Assises de la Mer et du Littoral – Juin 2013 Télécharger le document

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Illustration_Anses-d-Arlet-outremer
Actualités 

Actes du 3ème Forum Bòdlanmè en Martinique du 6 au 8 juin 2013

22 juin 2013 JF Trichard Outremer

Le 3eme forum Bodlamè « Une zone de croissance durable » s’est tenu du 6 au 8 Juin 2013 sous la présidence

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Actualités 

Rapport d’évaluation de la politique de l’eau en France – Juin 2013

9 juin 2013 JF Trichard Eaux

Le rapport « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l’eau et atteindre nos objectifs de qualité

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Actualités 

Les Journées de la mer 2013

5 juin 201330 août 2016 JF Trichard Environnement, Pêche

Cette année, le thème « Pêche responsable et cultures marines » est à l’honneur. A cette occasion, le public est

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Actualités 

Qualité des eaux de baignade – Le rapport de l’Agence européenne pour l’environnement est en ligne

9 mai 2013 JF Trichard Eaux

Le rapport de l’Agence européenne de l’environnement sur la Qualité des eaux de baignade en France est en ligne. Télécharger

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2014 – LA ROCHELLE

21 avril 20136 avril 2018 JF Trichard

« Les responsabilités de l’élu aujourd’hui »                                

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Illustration_Eoliennes-EMR
Actualités 

Publication du rapport de la mission d’étude sur les énergies marines renouvelables

31 mars 2013 JF Trichard EMR, Environnement

Ce rapport, fruit d’une mission conjointe du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable et du Conseil Général de

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Actualités 

Actes du séminaire national de lancement de l’Appel à projets « Vers la relocalisation des activités et des biens » Février 2013

22 février 2013 JF Trichard Risques, Urbanisme

Le présent document rend compte du séminaire national de lancement de l’appel à projets « Expérimentation de la relocalisation des activités

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Actualités 

L’ANEL élit son Comité directeur et définit son programme de travail pour l’année 2013

7 février 2013 JF Trichard Institutions

Communiqué de presse de l’ANEL, Paris, le 7 Février 2013 L’Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL), réunie en Conseil

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2013 – ANGLET

20 janvier 20136 avril 2018 JF Trichard

« Quelles stratégies d’aménagement durable de la mer et du littoral ? »

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Actualités 

Installation du Conseil National de la Mer et des Littoraux – Communiqué de presse du 18 janvier 2013

18 janvier 2013 JF Trichard Institutions

Télécharger le fichier joint

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Actualités 

Arrêté de nomination au Conseil National de la Mer et des Littoraux – 17 Janvier 2013

18 janvier 2013 JF Trichard Institutions

L’arrêté du 17 Janvier 2013 modifiant l’arrêté du 16 Mars 2012 portant nomination au Conseil National de la Mer et

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Actualités 

Rapport de l’ONERC : Les outre-mer face au défi du changement climatique – Décembre 2012

30 décembre 2012 JF Trichard Environnement, Outremer

Rapport de l’ Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC)  » Les outre-mer face au défi du changement

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Actualités 

Gestion du trait de côte – Communiqué de presse du 19 décembre 2012

20 décembre 2012 JF Trichard Risques

Lauréats de l’Appel à projets pour la relocalisation des activités et des biens fortement exposés dans les territoires à risques

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Actualités 

« Audit thématique sur l’application de la loi Littoral par les services de l’Etat » – Rapport du CGEDD de septembre 2012

10 décembre 201215 novembre 2016 JF Trichard Urbanisme

Télécharger le Rapport n° 007707-01 (format pdf – 2.2 Mo – 04/12/2012) – septembre 2012 Auteurs : Annick Hélias, Bertrand

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2012 – PERROS-GUIREC

22 novembre 20126 avril 2018 JF Trichard

« Mers et littoraux : de nouvelles chances pour les collectivités »

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Actualités 

« Un nouveau président pour l’ANEL » – Communiqué de presse de l’ANEL du 29 octobre 2012

29 octobre 2012 JF Trichard Institutions

Télécharger le communiqué de presse

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Actualités 

Appel à projets « Relocalisation des activités et des biens »

1 octobre 2012 JF Trichard Risques, Urbanisme

L’appel à projets a pour objectif d’initier et encourager la mise en œuvre de démarches pilotes, expérimentales et innovantes, concertées

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Actualités 

Procès ERIKA – Communiqué de presse du ministère de l’Ecologie du 26 septembre 2012

26 septembre 2012 JF Trichard Risques

Communiqué de presse de Delphine BATHO, Ministre de l’Écologie,du Développement durable et de l’Énergie et Frédéric CUVILLIER, Ministre délégué chargé

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Actualités 

Courrier d’Yvon Bonnot aux maires : Journées Nationales d’Etudes 2012 à Perros-Guirec

25 juillet 201210 avril 2017 JF Trichard Institutions

Courrier d’Yvon BONNOT aux Maires en vue des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL 2012 à Perros-Guirec Télécharger le fichier joint

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Actualités 

Outre-mer – avis du CESE « Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer » – Mai 2012

25 mai 2012 JF Trichard Outremer

Le Conseil Economique, Social et Environnemental adopte un avis préconisant des mesures afin de renforcer la coopération régionale des Outre-mer

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Actualités 

Note commune sur la prévention et la gestion du risque inondation – Avril 2012

25 avril 2012 JF Trichard Risques

Note à l’attention des Maires et des Présidents d’EPCI Un nouveau cadre pour la prévention et la gestion du risque

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Actualités 

Actes du Forum Bodlanmé 2

22 avril 2012 JF Trichard Outremer

Parution du Journal BÒDLANMÈ, spécial Forum BÒDLANMÈ 2, qui s’est tenu en Octobre 2011 au Palais des Congrès de Madiana

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Actualités 

Rapport de l’Agence européenne pour l’environnement: « Qualité des eaux de baignade européennes en 2011 »

11 avril 2012 JF Trichard Eaux

Télécharger le Rapport annuel sur les eaux de baignade établi par l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) et la Commission européenne,

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Actualités 

La Stratégie nationale pour la création et la gestion des aires marines protégées a été publiée

1 avril 2012 JF Trichard Environnement

La Stratégie nationale pour la création et la gestion des aires marines protégées, adoptée en mars 2012, a été publiée

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Actualités 

Arrêté du 16 mars 2012 – Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML)

20 mars 2012 JF Trichard Institutions, Juridique

L’arrêté du  16 Mars 2012 portant nomination au Conseil National de la Mer et des Littoraux est téléchargeable ici.

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Une_urbanisme
Actualités 

Urbanisme – Invitation à la Journée d’échanges d’expériences et de formation sur le Scot à volet maritime du 16 février 2012

28 février 2012 JF Trichard Urbanisme

Courrier du président Yvon BONNOT pour la Journée d’échanges d’expériences et de formation sur le Scot à volet maritime organisée

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Actualités 

Journée « Volet maritime des SCoT des collectivités littorales »

16 février 2012 JF Trichard Juridique, Urbanisme

L’ANEL a organisé, le 16 février 2012, avec l’appui des experts de LittOcean, une journée de réflexion sur l’élaboration d’un

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Illustration_Cale mise a l'eau-ports
Actualités 

CODCAP – le Guide des Stratégies de développement des cales et rampes de mise à l’eau est disponible

21 décembre 2011 JF Trichard Ports, Tourisme

La synthèse du guide technique des stratégies de développement des cales et rampes de mise à l’eau, réalisé par le

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2011 – SABLES D’OLONNE

22 novembre 20116 avril 2018 JF Trichard

« Habiter le littoral »

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Une_urbanisme
Actualités 

Rapport Cousin « Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l’État et les collectivités territoriales »

10 novembre 2011 JF Trichard Risques, Urbanisme

Télécharger le Rapport présenté par Monsieur Alain COUSIN, député de la Manche publié en novembre 2011.  

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Actualités 

Tourisme – Guide et fiches pratiques « La sécurité des terrains de camping » – Septembre 2011

21 septembre 2011 JF Trichard Tourisme

L’hôtellerie de plein air représente la première forme d’hébergement touristique marchand en France dont la diversité et la qualité des

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Actualités 

Lauréats de l’appel à projets Ports de Plaisance Exemplaire 2011 – Dossier de presse

25 août 2011 JF Trichard Ports

Remise des prix aux lauréats de l’appel à projets Ports de Plaisance Exemplaire 2011 Mardi 23 août 2011 Ministère de

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Actualités 

Outre-mer : Plan d’action contre la pollution au chlordécone en Guadeloupe et en Martinique 2011-2013

12 juillet 2011 JF Trichard Environnement, Outremer

Le ministère de la Santé vient de lancer un nouveau plan d’action 2011-2013 contre la pollution par le chlordécone, un

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Actualités 

Au CIMER réuni à Guérande, le futur Conseil National de la Mer et des Littoraux se précise

13 juin 2011 JF Trichard Institutions

Le Conseil National de la Mer et des Littoraux La loi relative au Développement des Territoires Ruraux du 23 février

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Actualités 

Délégation de l’ANEL en Martinique – Mai 2011

22 mai 201110 avril 2017 JF Trichard Institutions, Outremer

Une délégation restreinte du Conseil d’administration de l’ANEL, a pu se rendre en Martinique, du 23 au  27 mai 2011,

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Actualités 

Pêche maritime de loisirs : le marquage des captures obligatoire pour certaines espèces

20 mai 2011 JF Trichard Environnement, Pêche

Quel que soit le type de pêche de loisir pratiqué (à pied, du rivage, sous-marine ou embarqué) et afin d’éviter

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Illustration_Xynthia-risques
Actualités 

Xynthia, un an après : des actions fortes pour prévenir les inondations

18 février 2011 JF Trichard Risques

Un an après le passage dévastateur de la tempête Xynthia, le ministère de l’Environnement présente un bilan et un plan

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Actualités 

Inondations – Plan Submersion marines, crues soudaines et ruptures de digues – Février 2011

12 février 2011 JF Trichard Risques

Télécharger le plan d’action

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Actualités 

2011, année des Outre-mer

22 janvier 2011 JF Trichard Outremer

Annoncée par Nicolas Sarkozy en novembre 2009 lors du premier conseil interministériel de l’Outre-mer, « 2011, année des Outre-mer » a été

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Actualités 

Résultats de l’enquête de l’Observatoire des Ports de plaisance – Décembre 2010

15 décembre 2010 JF Trichard Ports

L’Observatoire des ports de plaisance, créé conformément à la charte d’engagement signée par le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable,

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2010 – BASTIA

10 novembre 20106 avril 2018 JF Trichard

« Le littoral du futur »

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2009 – BOULOGNE-SUR-MER

4 novembre 20106 avril 2018 JF Trichard

« La nouvelle gouvernance pour la mer et le littoral : le Grenelle de la Mer »

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Actualités 

Extension des servitudes de passage sur le littoral en outre-mer – décret du 28 octobre 2010

30 octobre 2010 JF Trichard Juridique, Outremer

Le public peut désormais accéder aux paysages du littoral des départements d’Outre-Mer grâce à l’instauration des servitudes de passage des

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Actualités 

Cahier des charges de l’appel à projets ports de plaisance exemplaires 2011

24 octobre 2010 JF Trichard Environnement, Ports

Le cahier des charges de l’appel à projets des ports de plaisances exemplaires 2011 est disponible ici

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Actualités 

Les premières actions de formation des élus du littoral se sont déroulées à Toulon

25 septembre 2010 JF Trichard Institutions

Depuis le 1er septembre 2010, la FMES (Fondation Méditerranéenne d’Etudes Stratégiques) propose des actions de formation pour les élus du

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Actualités 

Algues vertes – Courrier de Chantal Jouanno du 2 août 2010

21 août 2010 JF Trichard Environnement

Mme Chantal JOUANNO, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer, a répondu à la sollicitation

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Illustration_Plaisance-Marseille-port
Actualités 

Présentation du CODCAP

22 juillet 2010 JF Trichard Institutions, Ports, Tourisme

La plaquette de présentation du Comité pour le développement des capacités d’accueil de la plaisance est téléchargeable ici.    

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Actualités 

« Projet de plan de prévention des submersions marines et des crues rapides » – Communiqué de presse du13 juillet 2010

13 juillet 2010 JF Trichard Risques

Le communiqué de presse du Ministère de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de la Mer sur le projet

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Actualités 

Inondations : Propositions pour un plan de prévention des submersions marines et des crues rapides

12 juillet 2010 JF Trichard Risques

Mardi 13 juillet 2010, Jean-Louis BORLOO a présenté en Conseil des Ministres un projet de plan de prévention des submersions

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Actualités 

Rapport du CGEDD: « Mission sur l’évolution de l’organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature » – Juillet 2010

10 juillet 2010 JF Trichard Environnement

Le Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD)  est téléchargeable ici

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Actualités 

Inondations – Rapport d’information de la mission sénatoriale sur les conséquences de la tempête Xynthia

10 juillet 2010 JF Trichard Risques

La mission commune d’information sur les conséquences de la tempête Xynthia a rendu public son rapport final le 8 juillet

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Actualités 

Charte d’engagements pour une pêche maritime de loisirs

7 juillet 2010 JF Trichard Environnement, Pêche

Charte d’engagements et d’objectifs pour une pêche maritime de loisir éco-responsable La « Charte d’engagements et d’objectifs pour une pêche

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Actualités 

Tempête Xynthia – Rapport d’information de l’Assemblée Nationale – Juillet 2010

1 juillet 2010 JF Trichard Risques

Le rapport est téléchargeable ici

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Actualités 

Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) – Cahier des charges

24 juin 2010 JF Trichard Juridique, Risques

Un nouvel appel à projets « programmes d’actions de prévention des inondations » (PAPI), est lancé. Ces contrats entre un maître d’ouvrage,

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Actualités 

Lauréats appel à projets ports de plaisance exemplaires – Communiqué de presse

20 juin 201010 avril 2017 JF Trichard Ports

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Actualités 

« Démarche qualité des eaux de baignade » – Communiqué de presse de l’ANEL, ANMSCCT et du MEEDDM du 18 mai 2010

18 mai 2010 JF Trichard Eaux

CET ETE LA BAIGNADE EST FORTEMENT CONSEILLÉE ! Avec la Démarche Qualité Eaux de Baignade, la qualité de l’eau de

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Actualités 

Appel à projets Pôle Mer PACA et Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse 2010

24 mars 2010 JF Trichard Eaux, Environnement

Appel à projets commun du Pôle Mer PACA et l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse sur la restauration écologique

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Actualités 

Circulaire du 14 mars 2006 relative à l’application de la loi littoral

16 mars 2010 JF Trichard Juridique

La circulaire du 14 mars 2006 relative à l’application de la loi littoral est téléchargeable ici

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Actualités 

Inondations – Tempête Xynthia – Arrêté du 11 mars 2010

13 mars 2010 JF Trichard Juridique, Risques

Une soixantaine de nouvelles communes de 2 départements peuvent se prévaloir de l’état de catastrophe naturelle suite à des inondations

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Actualités 

Inondations – Tempête Xynthia – Arrêté du 1er mars 2010

3 mars 2010 JF Trichard Juridique, Risques

L’arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle a été publié mardi 1er mars 2010 au Journal officiel, pour l’ensemble

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Actualités 

Tempête Xynthia – Communiqué de presse de l’ANEL du 1er Mars 2010

1 mars 2010 JF Trichard Risques

L’ANEL exprime sa solidarité et son soutien aux habitants et aux élus des communes du littoral touchées par la tempête

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Actualités 

Un nouveau plan national d’action contre les algues vertes

12 février 2010 JF Trichard Environnement

Bruno LE MAIRE, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du développement durable et de

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Actualités 

Zones humides – Lancement d’un nouveau Plan national d’actions

1 février 201010 avril 2017 JF Trichard Environnement

Zones Humides: lancement d’un nouveau plan d’action Un an après la mise en place d’un groupe de travail national chargé

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Actualités 

Tourisme – Circulaire du 29 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre des dispositions réglementaires de la loi du 22 juillet 2009

31 décembre 2009 JF Trichard Tourisme

La cirulaire du 29 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre des dispositions réglementaires portant application de la loi

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Actualités 

Politique Maritime – Livre bleu : Stratégie nationale pour la mer et les océans

11 décembre 2009 JF Trichard Institutions, Pêche

Télécharger le Livre bleu adopté lors du Comité interministériel, qui s’est tenu le 8 décembre 2009 sous la présidence du

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Actualités 

CIMer du 8 décembre 2009 – Communiqué de presse

9 décembre 2009 JF Trichard Institutions

Le communiqué de presse relatif au Comité Interministériel de la mer du 8 décembre 2009 sous la présidence du Premier

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Actualités 

Tourisme – Circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme

5 décembre 2009 JF Trichard Tourisme

La circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme

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Actualités 

Discours de clôture des 5èmes Assises de l’Economies de la mer 2009 à Brest

3 décembre 2009 JF Trichard Institutions

Télécharger le discours du Premier ministre, François FILLON clôturant les 5èmes Assises « Economies de la mer » BREST- Le Quartz, mercredi

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Actualités 

Actes des 19èmes rencontres du Droit de la Plaisance « La place au Port »

22 octobre 2009 JF Trichard Ports

Les 19emes rencontres de Droit et de la Plaisance se sont tenues à Marseille du 17 au 20 Septembre 2009.

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Actualités 

Prévention des inondations – Directive européenne 2007 – Communiqué de presse

16 septembre 2009 JF Trichard Risques

Les associations nationales de collectivités locales ont adopté, le 16 septembre 2009, une position commune pour la transposition en droit

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« Démarche qualité eaux de baignade » – Communiqué de presse de l’ANEL et de l’ANMSCCT du 27 juillet 2009

27 juillet 2009 JF Trichard Eaux

Communiqué de presse du 27 juillet 2009 Deux associations d’élus : l’ANEL (Association nationale des Elus du littoral présidée par

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Actualités 

Appel à projets « Ports de plaisance exemplaires » – Communiqué de presse du CODCAP

20 juillet 200910 avril 2017 JF Trichard Ports

Le CODCAP salue une avancée concrète en matière de développement des capacités d’accueil de la plaisance. Télécharger le fichier joint

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Actualités 

Politique maritime de la France – Discours de M. Le Président de la République du 16 juillet 2009

17 juillet 2009 JF Trichard Institutions

Lors d’un discours au Havre le Jeudi 16 Juillet 2009, le Président Nicolas SARKOZY a annoncé les directions d’une nouvelle

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Actualités 

Grenelle de la mer : 138 engagements en faveur de la mer et du littoral

11 juillet 2009 JF Trichard Institutions

Annoncé le 27 février 2009, par le ministre Jean-Louis Borloo, le Grenelle de la Mer doit permettre de compléter les

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Actualités 

Avis du 23 juin 2009 : Grenelle de la Mer – Commission permanente du Conseil National du Littoral

27 juin 2009 JF Trichard Institutions

Le 23 juin 2009, les membres de la Commission permanente du Conseil National du Littoral se sont réunis en séance

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Actualités 

Rapport du CGEDD sur les difficultés d’application du décret relatif aux concessions de plage – Janvier 2009

11 janvier 2009 JF Trichard Plages

Télécharger le Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable sur les difficultés d’application du décret relatif aux

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2008 – TOULON

15 octobre 20086 avril 2018 JF Trichard

« Le patrimoine littoral et maritime, levier du développement économique des collectivités littorales »

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Actualités 

Etat sanitaire des eaux de baignade en mer et en eau douce : bilan de la saison balnéaire 2008

11 octobre 2008 JF Trichard Eaux, Plages

Télécharger le Bilan complet de la saison balnéaire 2008 de l’état sanitaire des eaux de baignade en mer et en

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Actualités 

Directive-cadre 2008/56/CE du 17 juin 2008 « stratégie pour le milieu marin »

20 juillet 2008 JF Trichard Environnement

La directive 2008/56/CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le

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Actualités 

Système d’Information Géographique: un outil au service de la gestion communale

20 décembre 2007 JF Trichard Environnement, Urbanisme

L’ANEL a piloté depuis septembre 2006 un groupe de travail destiné à promouvoir un Système d’Information Géographique (S.I.G) pour le littoral,

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2007 – PLOEMEUR

30 octobre 2007 JF Trichard

La maîtrise foncière, atout du développement durable –  11 et 12 octobre 2007 –  PLOEMEUR Les Journées Nationales d’Etudes de

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Directive Européenne du 23 octobre 2007 relative à l’évaluation et à la gestion des risques inondations

24 octobre 2007 JF Trichard Risques

Télécharger le document

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Bilan de la loi littoral et des mesures en faveur du littoral – Septembre 2007

11 octobre 2007 JF Trichard Juridique

Télécharger le bilan

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Actualités 

Politique maritime – Rapport du Groupe Poséidon « Une ambition pour la France »

11 décembre 2006 JF Trichard Institutions

Télécharger le rapport du Groupe POSEIDON – « Politique maritime de la France »

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2006 – TORREILLES

22 mai 2006 JF Trichard

« La prévention de l’érosion côtière et la gestion du trait de côte » – 27 et 28 avril 2006 – Torreilles

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Actualités 

Directive 2006/7/CE du 15 Février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade

16 février 2006 JF Trichard Eaux

La Directive 2006/7/CE du Parlement Européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des

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Actualités 

Directive 2006/7/CE du 15 Février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade

15 février 2006 JF Trichard Eaux

La directive 2006/7/CE du Parlement Européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2005 – LA TESTE DE BUCH

21 juin 2005 JF Trichard

« Pour un développement équilibré du littoral : La gestion intégrée des zones côtières » –  28, 29, et 30 avril 2005

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Journées Nationales d'Etudes 

Journées Nationales d’Etudes 2004 – MERLIMONT

10 octobre 2004 JF Trichard

« La gestion du patrimoine naturel côtier. Quel rôle pour les élus ? Quelles perspectives ? » 10 et 11 septembre 2004

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Actualités 

Directive 2000/60/CE du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau (DCE)

22 octobre 2000 JF Trichard Eaux

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