Démarche Qualité Eaux de Baignade : le Ministère confirme son soutien
Dans sa réponse à la question écrite du député de l’Aisne Jean-Louis Bricout, le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et
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Auteur : anel2016
Ouragan Irma – Communiqué de presse du 7 septembre 2017
Lettre de soutien aux élus des collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin suite au passage de l’ouragan Irma du 6
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Communiqué de presse ANEL : « Eaux certifiées, baignade protégée ! »
Communiqué de presse « Eaux certifiées, baignade protégée : attractivité renforcée ! »
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Chiffres ONML : des territoires littoraux toujours plus attractifs
Le service statistique du Ministère de la Transition écologique et solidaire a publié, fin juin 2017, une fiche sur les
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Rapport des CESER Atlantique : « Innovation et économie maritime »
L’Association des CESER Atlantique a publié le 29 juin 2017 une étude, lancée à l’été 2016, sur l’économie maritime dans
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Installation de l’Etablissement Public Foncier de Mayotte
Attendu depuis longtemps à Mayotte, puisqu’il était déjà inscrit au projet de loi sur la modernisation du droit de l’outre-mer
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Michel Moly réélu à la tête du Parc naturel marin du Golfe du Lion
Michel Moly, président délégué de l’ANEL et vice-président du Conseil départemental des Pyrénées-Orientales, a été réélu jeudi 22 juin à
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Le décret relatif à la composition du gouvernement est paru
Après le deuxième tour des élections législatives, le Premier ministre Edouard PHILIPPE a présenté la composition de son gouvernement.
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Le Parlement européen adopte un rapport sur la pêche dans les régions ultrapériphériques de l’UE
Le Parlement européen a adopté le jeudi 27 avril 2017 un rapport sur la gestion des flottes de pêche dans
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L’ANEL de nouveau labellisée « Expertise territoriale internationale »
Pour la deuxième année consécutive, l’ANEL est lauréate du label « Expertise territoriale internationale », décerné par le Ministère de l’Europe et
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Communiqué de presse de l’ANEL sur la composition du gouvernement
Paris, le 17 mai 2017 A la sortie du Conseil d’administration de l’ANEL, nous prenons connaissance de la liste des
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Le guide méthodologique pour l’élaboration des DSF-DSBM vient de paraître
L’ANEL a participé tout au long de l’année dernière au groupe de travail mis en place par le Conseil National
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Le décret sur les Documents Stratégiques de Façade a été publié au JO
Après la consultation par le public, à laquelle l’ANEL avait contribué, le décret n°2017-724 intégrant la planification maritime et le
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Journée Légisplaisance à La Rochelle – 2 juin 2017
La deuxième Journée Nationale de la Plaisance et du Nautisme se tiendra le vendredi 2 juin 2017 à l’Aquarium de
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La Rochelle : les travaux du port à sec pourraient bientôt commencer
La préfecture de Charente-Maritime a autorisé la réalisation du port à sec sur le terrain de Chef-de-Baie, à la Rochelle.
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Le CEPRI publie un guide sur la compétence GEMAPI
Le Centre européen de prévention du risque d’inondation (CEPRI) a publié le 24 avril 2017 un guide sur les ouvrages
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Atelier de terrain EUCC en Guadeloupe – du 9 au 11 mai 2017
L’association EUCC-France, réseau européen des littoraux, organise du 9 au 11 mai son 31ème atelier de terrain, en Guadeloupe.
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La DGCL et la DGE mettent à jour leur guide sur la taxe de séjour
La Direction générale des collectivités locales (DGCL) et la Direction générale des entreprises (DGE) ont publié le 23 mars 2017
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L’ONML publie une fiche sur le trafic de marchandises dans les ports français
L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie une fiche thématique sur le trafic de marchandises dans les ports
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Appel d’urgence aux collectivités pour les victimes de la famine au Soudan du Sud, au Nigéria, en Somalie et au Yémen
Les Nations Unies lancent l’alerte pour quatre pays menacés de catastrophe humanitaire : une situation de famine a été déclarée
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Retour sur l’Assemblée générale de l’ANEL du 29 mars 2017
Mercredi 29 mars 2017, l’Assemblée générale de l’ANEL s’est réunie exceptionnellement en-dehors des Journées Nationales d’Etudes au Palais du Luxembourg,
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L’Observatoire des Energies de la Mer publie un premier rapport sur l’état de la filière
A l’occasion des Assises nationales des Energies marines renouvelables qui se sont tenues les 22 et 23 mars 2017 au
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Trait de côte : Programme d’actions 2017-2019
Dans le cadre de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte, le Ministère de l’Environnement, de l’Energie
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Hissez Ho ! Six jours pour découvrir le Musée de la Marine avant sa fermeture pour rénovation
Du samedi 25 au samedi 31 mars 2017, le Musée national de la Marine vous invite à un dernier évènement
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Journées Nationales d’Etudes 2017 – LA REUNION
Les Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL se dérouleront pour la première fois dans un territoire ultramarin, dans l’île de la
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Loi Littoral : Interview du Président de l’ANEL sur France Inter
José Manuel Lamarque, journaliste sur France Inter, consacre chaque vendredi matin à 5h sa chronique de 4 minutes « Méridien d’Europe »
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Territoires-Conseils publie une étude sur l’intégration du numérique dans les stratégies touristiques
Territoires-Conseils (anciennement Mairies-Conseils), le service d’appui aux territoires de la Caisse des Dépôts et Consignations, a présenté le mardi 21
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L’ONML publie une fiche sur la qualité des eaux de baignade
L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie une fiche thématique sur la qualité des eaux de baignade dans
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La loi « Egalité réelle des outre-mer » promulguée le 28 février 2017
La loi de programmation relative à l’égalité réelle des outre-mer, adoptée définitivement par l’Assemblée nationale en toute fin de session
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Le sauvetage en mer, Grande cause nationale pour l’année 2017
Le Premier ministre a annoncé au début du mois de février l’attribution du label « Grande cause nationale pour l’année 2017 »
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Publication de la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral
Le décret de publication de la Stratégie Nationale pour la Mer et le Littoral a été adopté le 23 février
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Planification des espaces maritimes : deux décrets soumis à consultation publique jusqu’au 24 février
Deux décrets d’application de l’article 123 de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des
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Retour sur les Journées Sciences et Territoires du CEREMA – Mer et Littoral
Les 1er et 2 février 2017 se sont tenues les premières Journées Sciences et Territoires du CEREMA dédiées à la
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L’ONML publie une fiche thématique sur les pollutions en mer
L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie une fiche thématique sur les pollutions en mer entre 2000 et
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Parution du décret relatif à la filière REP des navires de plaisance
La loi économie bleue, adoptée le 20 juin 2016, prévoyait la mise en place d’une filière REP (responsabilité élargie du
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L’ANEL et plusieurs associations d’élus se mobilisent sur le calendrier scolaire
Alors que la question du calendrier scolaire est un enjeu majeur pour les acteurs du tourisme et les communes littorales,
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Les Journées « Sciences et Territoires » du CEREMA consacrées à la mer et au littoral – 1er et 2 février 2017
L’ANEL est partenaire des Journées Sciences et Territoires organisées par le CEREMA les 1er et 2 février 2017 à Paris
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L’ANEL vous souhaite une bonne année 2017 !
L’ANEL vous présente ses meilleurs vœux pour l’année 2017
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Parution du décret relatif à l’Agence Française pour la Biodiversité
Le décret n° 2016-1842 du 26 décembre 2016 relatif à l’Agence Française pour la Biodiversité a été publié. Le texte
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La proposition de loi « Adaptation des territoires littoraux au changement climatique » examinée à l’Assemblée
Déposée par Pascale Got et Chantal Berthelot le 13 juillet, la proposition de loi « Adaptation des territoires littoraux au changement
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Démarche Qualité Eaux de Baignade
Documents d’information sur la Démarche qualité eaux de baignade : Le guide pratique de la Démarche qualité des eaux des
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Le CEPRI publie un guide sur les risques littoraux à l’usage des élus
Le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) publie un guide destiné aux élus et aux techniciens des collectivités,
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L’ONML publie une fiche sur la typologie des cultures dans les territoires littoraux
L’Observatoire National de la Mer et du Littoral publie une fiche thématique sur les différents types d’agriculture dans les communes
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Réponse du Ministre de l’intérieur au président de l’ANEL sur la surveillance des plages
Jean-François RAPIN, sénateur du Pas-de-Calais et président de l’ANEL, a posé en janvier 2016 une question écrite au Ministre de
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La motion des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL est en ligne
Le texte consolidé de la motion issue des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL est disponible ci-dessous : Les élus de
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Dossier – la loi Littoral
La loi Littoral La loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur
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Intervention de Jean-Michel Baylet, Ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, a ouvert les Journées Nationales d’Etudes
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L’ANEL et France Station Nautique, partenaires pour le développement du nautisme
Bernard Faucon, président de France Station Nautique, et Jean-François Rapin, président de l’ANEL, ont signé mercredi 12 octobre 2016 une
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Allocution d’Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche – JNE 2016 – Le Touquet-Paris-Plage
Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, s’est adressé aux élus du littoral,
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Message de Gérard Larcher, Président du Sénat, aux élus du littoral – 6 octobre 2016
Gérard Larcher, président du Sénat et invité d’honneur des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL, qui se sont déroulées au Touquet-Paris-Plage
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L’ANEL et le Club des Plus Belles Baies du Monde signent une convention de partenariat
Les Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL, qui se sont déroulées au Touquet-Paris-Plage les 5, 6 et 7 octobre, ont été
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A VOIR : Exposition « Tous à la plage ! »
Exposition « Tous à la plage » – L’architecture balnéaire du XVIIIe au XXIe siècles L’exposition est ouverte du 15 octobre 2016
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Plaisance : l’Ademe publie une étude sur la filière REP de traitement des navires hors d’usage
Prévue par la loi sur l’Economie bleue adoptée en juin 2016, l’obligation de traitement des navires de plaisance hors d’usage
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La consultation publique sur le projet de SNML est ouverte
Elaboré par l’Etat en concertation avec le Conseil National de la Mer et des Littoraux, le projet de Stratégie Nationale
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GEMAPI : le CEREMA et l’Irstea lancent un appel à partenariats dédié à l’accompagnement des collectivités territoriales
La compétence « gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations », créée par la loi NOTRe, entrera en vigueur prochainement. Le
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Intervention du président de l’ANEL en Commission au Sénat
Jean-François Rapin, président de l’ANEL, sénateur membre de la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du Sénat,
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Publication des rapports parlementaires sur la compétitivité des axes portuaires français – Juillet 2016
Lors du Comité interministériel de la Mer du 22 octobre 2015, plusieurs objectifs ont été fixés, dont un concernant le
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Une proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique
Le 13 juillet 2016, les députées Chantal BERTHELOT et Pascale GOT, par ailleurs présidentes du Comité national de suivi de
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Appel à proposition de recherche GICC
Le programme de recherche Gestion et Impacts du Changement Climatique (GICC) lance son 11ème appel à proposition de recherche sur
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Numéro spécial « Côtes & Mer » du Réseau d’observation du littoral normand
Le numéro spécial « Côtes & Mer » est disponible sur le site du Réseau d’observation du littoral normand.
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La rapport Guittet sur la pérennisation du financement de la SNSM est en ligne
A l’occasion du Comité interministériel pour la mer du 22 octobre 2015, le Premier ministre avait confié à Mme Chantal
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Loi NOTRe et offices de tourisme : une proposition de loi déposée à l’Assemblée nationale
La loi NOTRe prévoit, à partir du 1er janvier 2017, le transfert de la compétence « promotion du tourisme », qui comprend
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Séminaire du 27 juin 2016 « Climat, biodiversité, croissance bleue : quelles solutions pour la Méditerranée ? »
Le Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer a organisé le 27 juin 2016 un séminaire sur le
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Interco’Outre-Mer – 4 motions présentées à la Ministre le 24 juin 2016
Les 25, 26 et 27 mai 2016, les élus d’Interco’Outre Mer se sont réunis lors des Journées d’échanges à Lamballe.
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Le département du Finistère publie un Atlas de la mer et du littoral
Le département du Finistère publie un atlas de la mer et du littoral, 200 pages de panorama des activités maritimes
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Le rapport du GIP Littoral Aquitain « Démographie littorale à 2035 » est en ligne
Démarrée en 2015, la mission « Démographie littorale », en partenariat avec l’Institut de démographie de Bordeaux, a permis d’esquisser la population
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Atelier EUCC à Dunkerque et au Platier d’Oye – mai 2016
L’association EUCC-France a organisé les 19 et 20 mai 2016 un atelier de terrain à Dunkerque et au Platier d’Oye.
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Appel à idées : Imaginez le littoral de demain !
Élèves, étudiants, associations, collectivités, particuliers, écrivains, industriels, artisans, écrivains, artistes, vous êtes invités à imaginer tout ou partie de votre
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Erosion du littoral : première cartographie de l’évolution du trait de côte en métropole
Afin de disposer d’un état des lieux de l’évolution du trait de côte sur l’ensemble du littoral français, un indicateur
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A VOIR : « Dans les mailles du filet » au Musée National de la Marine
« C’est l’histoire de la Grande pêche, la pêche lointaine à la morue, dans les eaux de Terre-Neuve, du
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Journées Nationales d’Etudes 2016 – LE TOUQUET-PARIS-PLAGE
Les Journées d’études se sont tenues au TOUQUET-PARIS-PLAGE, les Jeudi 6 et Vendredi 7 Octobre 2016 sur le thème :
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Passeport Vert – L’ANEL signe une convention avec la Caisse des Dépôts
L’Association Nationale des Elus du Littoral et la Caisse des Dépôts s’engagent pour le Passeport Vert Marc Abadie, directeur du
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Tourisme – Guide pratique Taxes de séjour – Février 2016
Les dispositions relatives à la taxe de séjour et à la taxe de séjour forfaitaire ont été profondément modifiées notamment
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Journées Nationales d’Etudes 2015 – SAINT-TROPEZ
Les collectivités du littoral face aux changements climatiques – 28, 29, 30 octobre 2015 – SAINT-TROPEZ Les Journées Nationales d’Etudes
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Les ports de Gruissan et Creil récompensés par Alain Vidalies
Les lauréats du Concours national pour des ports de plaisance exemplaires ont été désignés le 28 janvier 2016 par Alain
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Loi Littoral : le gouvernement publie une instruction aux préfets et 7 fiches explicatives
En réponse aux demandes des élus de clarification des modalités d’application de certaines notions de la loi Littoral, le Ministère
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Journées Nationales d’Etudes 2015 – Communiqué de presse
Communiqué de presse publié à l’issue des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL qui se sont tenues les 28, 29 et
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CIMer du 22 octobre 2015 à Boulogne-sur-Mer – Dossier de presse
Le Comité Interministériel de la Mer s’est réuni le 22 octobre 2015 à Boulogne-sur-Mer. Le dossier de presse du Ministère
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Arrêté du 7 octobre 2015 – Catastrophes naturelles
Arrêté du 7 Octobre 2015 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Le Journal Officiel est téléchargeable ici
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Inondations – Communiqué de presse du 5 octobre 2015
Lettre de soutien aux élus des communes littorales touchées par les pluies diluviennes du 3 octobre 2015 Mesdames, messieurs les
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Communiqué de presse de l’ANEL du 3 juin 2015
Communiqué de presse de l’ANEL – Paris, le 3 juin 2015 A la veille de la Journée mondiale des océans
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Conférence – « L’érosion des côtes est-elle inéluctable ? »
Mercredi 13 mai 2015 s’est tenue une conférence sur le thème « L’érosion des côtes est-elle inéluctable ? » à la Maison
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Une délégation d’élus de l’ANEL reçue à l’Elysée – Communiqué de presse du 13 février 2015
Communiqué de presse de l’ANEL, Paris, le 13 février 2015 A l’invitation de Bernard POIGNANT, conseiller spécial de François HOLLANDE,
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Installation du comité de suivi de la « Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte »
Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des Transports, de
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Lancement du Grand prix d’aménagement : « Comment mieux bâtir en terrains inondables constructibles ? »
Le 16 janvier 2015, Ségolène Royal, ministre de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie, et Sylvia Pinel, ministre du
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Cahier des charges du Concours National des Ports de Plaisance Exemplaires – Janvier 2015
Cahier des charges du Concours National des Ports de Plaisance Exemplaires Janvier 2015. Le document est téléchargeable ici.
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Procès Xynthia – Communiqué de presse de l’ANEL du 15 décembre 2014
Communiqué de presse du 15 décembre 2014 L’ANEL prend acte du jugement prononcé par le Tribunal Correctionnel le 12 décembre
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Inondations – Lettre de soutien aux élus des régions Languedoc Roussillon et PACA
Lettre de soutien aux élus de la Région Languedoc-Roussillon et de la Région Provence-Alpes Côte d’Azur Paris, le 12 décembre
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Rapport de l’observatoire de la Côte Aquitaine : « Évaluation de l’impact des tempêtes de l’hiver 2013-2014 sur la morphologie de la Côte Aquitaine »
Évaluation de l’impact des tempêtes de l’hiver 2013-2014 sur la morphologie de la Côte Aquitaine » Rapport final de l’Observatoire
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Politique maritime – Communiqué de presse d’Alain Vidalies, Secrétaire d’Etat chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche
Communiqué de presse Paris, le 1er octobre 2014 « Une politique maritime au service de l’emploi et de l’environnement,de l’innovation et
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Inondations : bilan des actions menées par l’État à la suite de la tempête Xynthia
Le document du Ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Ecologie est téléchargeable ici
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Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL 2014 – Communiqué de presse
Les Journées d’Etudes se tiendront à La Rochelle Les Journées Nationales d’Etudes de l’Association Nationale des Elus du Littoral se
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« Démarche Qualité Eaux de baignade » – Communiqué de presse du 10 juillet 2014
Communiqué de Presse, Paris, le 10 juillet 2014 Où se baigner en toute tranquillité cet été ? A l’heure
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Stratégie Nationale de Gestion des Risques d’Inondation – Juillet 2014
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Le rapport « Les départements face au défi du littoral » est en ligne
Les départements face au défi du littoral La « Mission Mer et Littoral » de l’Assemblée des Départements de France (ADF) a
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Lancement du 3ème plan national d’actions en faveur des milieux humides
Ségolène Royal a annoncé, le 15 juin 2014, le lancement du troisième plan national d’actions en faveur des milieux humides.
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Courrier de félicitations du président de l’ANEL aux élus pour les élections municipales
Le courrier de félicitations du président de l’ANEL aux élus pour les élections municipales de mars 2014 est téléchargeable ici
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Deux députées à la présidence du Comité national de suivi de la stratégie nationale relative à l’érosion littorale
Le communiqué de presse du Ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie et Ministère délégué chargé des Transports,
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Inondations – Arrêté du 24 février 2014
Arrêté du 27 Février 2014 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Télécharger le Journal Officiel
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Catastrophe naturelle – Arrêté du 31 janvier 2014
Arrêté du 31 janvier 2014 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle. Télécharger ici le Journal Officiel
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Rapport d’information Herviaux-Bizet sur la loi Littoral – Janvier 2014
Plaidoyer pour une décentralisation de la loi Littoral : un retour aux origines. Rapport d’information de Mme Odette HERVIAUX et
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Assises de la mer et du littoral – 2013
Le ministère de l’Ecologie a publié les actes des Assises de la mer et du littoral qui se sont déroulées
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Assises nationales des risques naturels 2013 – BORDEAUX
Les Assises nationales des risques naturels 2013 se sont réunies à Bordeaux, les 2 et 3 décembre 2013. Pour la
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Démarche Qualité des eaux de baignade – Article de presse du 24 novembre 2013
Article paru dans La Voix du Nord du 24 novembre 2013 L’Article de La Voix du Nord du 24
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Reprise d’Aquanord et de l’écloserie marine de Gravelines
A l’occasion de la reprise d’activité d’Aquanord et de l’écloserie marine de Gravelines, la préfecture de la région Nord-Pas-de-Calais, le
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Concours IFRECOR 2013
Les collectivités d’outre-mer invitées à préserver les coraux L’Initiative Française pour les Récifs Coralliens (IFRECOR) lance l’édition 2013 de son
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Concours « Capitale française de la biodiversité 2013 »
Natureparif lance la quatrième édition du concours « Capitale française de la biodiversité » qui récompense la mise en œuvre
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Livret « Le Conservatoire du Littoral face au changement climatique »
Le Conservatoire du littoral propose, avec ce livret, de s’engager dans la réflexion sur les conséquences du changement climatique sur
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Contribution de l’ANEL aux Assises de la Mer et du Littoral – Juin 2013
Contribution de l’ANEL aux Assises de la Mer et du Littoral – Juin 2013 Télécharger le document
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Actes du 3ème Forum Bòdlanmè en Martinique du 6 au 8 juin 2013
Le 3eme forum Bodlamè « Une zone de croissance durable » s’est tenu du 6 au 8 Juin 2013 sous la présidence
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Rapport d’évaluation de la politique de l’eau en France – Juin 2013
Le rapport « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l’eau et atteindre nos objectifs de qualité
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Les Journées de la mer 2013
Cette année, le thème « Pêche responsable et cultures marines » est à l’honneur. A cette occasion, le public est
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Qualité des eaux de baignade – Le rapport de l’Agence européenne pour l’environnement est en ligne
Le rapport de l’Agence européenne de l’environnement sur la Qualité des eaux de baignade en France est en ligne. Télécharger
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Journées Nationales d’Etudes 2014 – LA ROCHELLE
Les responsabilités de l’élu aujourd’hui – 22, 23, 24 octobre 2014 – LA ROCHELLE
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Publication du rapport de la mission d’étude sur les énergies marines renouvelables
Ce rapport, fruit d’une mission conjointe du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable et du Conseil Général de
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Actes du séminaire national de lancement de l’Appel à projets « Vers la relocalisation des activités et des biens » Février 2013
Le présent document rend compte du séminaire national de lancement de l’appel à projets « Expérimentation de la relocalisation des activités
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L’ANEL élit son Comité directeur et définit son programme de travail pour l’année 2013
Communiqué de presse de l’ANEL, Paris, le 7 Février 2013 L’Association Nationale des Elus du Littoral (ANEL), réunie en Conseil
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Journées Nationales d’Etudes 2013 – ANGLET
« Quelles stratégies d’aménagement durable de la mer et du littoral ? » – 22, 23 et 25 octobre 2013 à ANGLET
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Installation du Conseil National de la Mer et des Littoraux – Communiqué de presse du 18 janvier 2013
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Arrêté de nomination au Conseil National de la Mer et des Littoraux – 17 Janvier 2013
L’arrêté du 17 Janvier 2013 modifiant l’arrêté du 16 Mars 2012 portant nomination au Conseil National de la Mer et
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Rapport de l’ONERC : Les outre-mer face au défi du changement climatique – Décembre 2012
Rapport de l’ Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique (ONERC) » Les outre-mer face au défi du changement
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Gestion du trait de côte – Communiqué de presse du 19 décembre 2012
Lauréats de l’Appel à projets pour la relocalisation des activités et des biens fortement exposés dans les territoires à risques
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« Audit thématique sur l’application de la loi Littoral par les services de l’Etat » – Rapport du CGEDD de septembre 2012
Télécharger le Rapport n° 007707-01 (format pdf – 2.2 Mo – 04/12/2012) – septembre 2012 Auteurs : Annick Hélias, Bertrand
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Journées Nationales d’Etudes 2012 – PERROS-GUIREC
« Mers et littoraux : de nouvelles chances pour les collectivités » – 17, 18 et 19 octobre 2012 – Perros-Guirec Yvon
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« Un nouveau président pour l’ANEL » – Communiqué de presse de l’ANEL du 29 octobre 2012
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Appel à projets « Relocalisation des activités et des biens »
L’appel à projets a pour objectif d’initier et encourager la mise en œuvre de démarches pilotes, expérimentales et innovantes, concertées
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Procès ERIKA – Communiqué de presse du ministère de l’Ecologie du 26 septembre 2012
Communiqué de presse de Delphine BATHO, Ministre de l’Écologie,du Développement durable et de l’Énergie et Frédéric CUVILLIER, Ministre délégué chargé
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Courrier d’Yvon Bonnot aux maires : Journées Nationales d’Etudes 2012 à Perros-Guirec
Courrier d’Yvon BONNOT aux Maires en vue des Journées Nationales d’Etudes de l’ANEL 2012 à Perros-Guirec Télécharger le fichier joint
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Outre-mer – avis du CESE « Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer » – Mai 2012
Le Conseil Economique, Social et Environnemental adopte un avis préconisant des mesures afin de renforcer la coopération régionale des Outre-mer
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Note commune sur la prévention et la gestion du risque inondation – Avril 2012
Note à l’attention des Maires et des Présidents d’EPCI Un nouveau cadre pour la prévention et la gestion du risque
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Actes du Forum Bodlanmé 2
Parution du Journal BÒDLANMÈ, spécial Forum BÒDLANMÈ 2, qui s’est tenu en Octobre 2011 au Palais des Congrès de Madiana
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Rapport de l’Agence européenne pour l’environnement: « Qualité des eaux de baignade européennes en 2011 »
Télécharger le Rapport annuel sur les eaux de baignade établi par l’Agence européenne pour l’environnement (AEE) et la Commission européenne,
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La Stratégie nationale pour la création et la gestion des aires marines protégées a été publiée
La Stratégie nationale pour la création et la gestion des aires marines protégées, adoptée en mars 2012, a été publiée
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Arrêté du 16 mars 2012 – Conseil National de la Mer et des Littoraux (CNML)
L’arrêté du 16 Mars 2012 portant nomination au Conseil National de la Mer et des Littoraux est téléchargeable ici.
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Urbanisme – Invitation à la Journée d’échanges d’expériences et de formation sur le Scot à volet maritime du 16 février 2012
Courrier du président Yvon BONNOT pour la Journée d’échanges d’expériences et de formation sur le Scot à volet maritime organisée
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Journée « Volet maritime des SCoT des collectivités littorales »
L’ANEL a organisé, le 16 février 2012, avec l’appui des experts de LittOcean, une journée de réflexion sur l’élaboration d’un
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CODCAP – le Guide des Stratégies de développement des cales et rampes de mise à l’eau est disponible
La synthèse du guide technique des stratégies de développement des cales et rampes de mise à l’eau, réalisé par le
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Journées Nationales d’Etudes 2011 – SABLES D’OLONNE
« Habiter le littoral » – Jeudi 20 et vendredi 21 octobre 2011 – Les Sables d’Olonne Louis Guédon, Député maire des
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Rapport Cousin « Propositions pour une stratégie nationale de gestion du trait de côte, du recul stratégique et de la défense contre la mer, partagée entre l’État et les collectivités territoriales »
Télécharger le Rapport présenté par Monsieur Alain COUSIN, député de la Manche publié en novembre 2011.
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Tourisme – Guide et fiches pratiques « La sécurité des terrains de camping » – Septembre 2011
L’hôtellerie de plein air représente la première forme d’hébergement touristique marchand en France dont la diversité et la qualité des
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Lauréats de l’appel à projets Ports de Plaisance Exemplaire 2011 – Dossier de presse
Remise des prix aux lauréats de l’appel à projets Ports de Plaisance Exemplaire 2011 Mardi 23 août 2011 Ministère de
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Outre-mer : Plan d’action contre la pollution au chlordécone en Guadeloupe et en Martinique 2011-2013
Le ministère de la Santé vient de lancer un nouveau plan d’action 2011-2013 contre la pollution par le chlordécone, un
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Au CIMER réuni à Guérande, le futur Conseil National de la Mer et des Littoraux se précise
Le Conseil National de la Mer et des Littoraux La loi relative au Développement des Territoires Ruraux du 23 février
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Délégation de l’ANEL en Martinique – Mai 2011
Une délégation restreinte du Conseil d’administration de l’ANEL, a pu se rendre en Martinique, du 23 au 27 mai 2011,
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Pêche maritime de loisirs : le marquage des captures obligatoire pour certaines espèces
Quel que soit le type de pêche de loisir pratiqué (à pied, du rivage, sous-marine ou embarqué) et afin d’éviter
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Xynthia, un an après : des actions fortes pour prévenir les inondations
Un an après le passage dévastateur de la tempête Xynthia, le ministère de l’Environnement présente un bilan et un plan
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Inondations – Plan Submersion marines, crues soudaines et ruptures de digues – Février 2011
Télécharger le plan d’action
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2011, année des Outre-mer
Annoncée par Nicolas Sarkozy en novembre 2009 lors du premier conseil interministériel de l’Outre-mer, « 2011, année des Outre-mer » a été
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Résultats de l’enquête de l’Observatoire des Ports de plaisance – Décembre 2010
L’Observatoire des ports de plaisance, créé conformément à la charte d’engagement signée par le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable,
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Journées Nationales d’Etudes 2010 – BASTIA
« Le littoral du futur » – 29 septembre au 3 octobre 2010 à Bastia 1ère table ronde – L’eau, une ressource
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Journées Nationales d’Etudes 2009 – BOULOGNE-SUR-MER
Les Journées d’études de l’ANEL ont eu lieu, sur le thème de « La nouvelle gouvernance pour la mer et le
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Extension des servitudes de passage sur le littoral en outre-mer – décret du 28 octobre 2010
Le public peut désormais accéder aux paysages du littoral des départements d’Outre-Mer grâce à l’instauration des servitudes de passage des
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Cahier des charges de l’appel à projets ports de plaisance exemplaires 2011
Le cahier des charges de l’appel à projets des ports de plaisances exemplaires 2011 est disponible ici
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Les premières actions de formation des élus du littoral se sont déroulées à Toulon
Depuis le 1er septembre 2010, la FMES (Fondation Méditerranéenne d’Etudes Stratégiques) propose des actions de formation pour les élus du
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Algues vertes – Courrier de Chantal Jouanno du 2 août 2010
Mme Chantal JOUANNO, ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer, a répondu à la sollicitation
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Présentation du CODCAP
La plaquette de présentation du Comité pour le développement des capacités d’accueil de la plaisance est téléchargeable ici.
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« Projet de plan de prévention des submersions marines et des crues rapides » – Communiqué de presse du13 juillet 2010
Le communiqué de presse du Ministère de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de la Mer sur le projet
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Inondations : Propositions pour un plan de prévention des submersions marines et des crues rapides
Mardi 13 juillet 2010, Jean-Louis BORLOO a présenté en Conseil des Ministres un projet de plan de prévention des submersions
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Rapport du CGEDD: « Mission sur l’évolution de l’organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature » – Juillet 2010
Le Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable (CGEDD) est téléchargeable ici
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Inondations – Rapport d’information de la mission sénatoriale sur les conséquences de la tempête Xynthia
La mission commune d’information sur les conséquences de la tempête Xynthia a rendu public son rapport final le 8 juillet
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Charte d’engagements pour une pêche maritime de loisirs
Charte d’engagements et d’objectifs pour une pêche maritime de loisir éco-responsable La « Charte d’engagements et d’objectifs pour une pêche
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Tempête Xynthia – Rapport d’information de l’Assemblée Nationale – Juillet 2010
Le rapport est téléchargeable ici
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Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI) – Cahier des charges
Un nouvel appel à projets « programmes d’actions de prévention des inondations » (PAPI), est lancé. Ces contrats entre un maître d’ouvrage,
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Lauréats appel à projets ports de plaisance exemplaires – Communiqué de presse
Télécharger le communiqué de presse
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« Démarche qualité des eaux de baignade » – Communiqué de presse de l’ANEL, ANMSCCT et du MEEDDM du 18 mai 2010
CET ETE LA BAIGNADE EST FORTEMENT CONSEILLÉE ! Avec la Démarche Qualité Eaux de Baignade, la qualité de l’eau de
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Appel à projets Pôle Mer PACA et Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse 2010
Appel à projets commun du Pôle Mer PACA et l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée et Corse sur la restauration écologique
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Circulaire du 14 mars 2006 relative à l’application de la loi littoral
La circulaire du 14 mars 2006 relative à l’application de la loi littoral est téléchargeable ici
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Inondations – Tempête Xynthia – Arrêté du 11 mars 2010
Une soixantaine de nouvelles communes de 2 départements peuvent se prévaloir de l’état de catastrophe naturelle suite à des inondations
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Inondations – Tempête Xynthia – Arrêté du 1er mars 2010
L’arrêté de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle a été publié mardi 1er mars 2010 au Journal officiel, pour l’ensemble
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Tempête Xynthia – Communiqué de presse de l’ANEL du 1er Mars 2010
L’ANEL exprime sa solidarité et son soutien aux habitants et aux élus des communes du littoral touchées par la tempête
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Un nouveau plan national d’action contre les algues vertes
Bruno LE MAIRE, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et le ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du développement durable et de
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Zones humides – Lancement d’un nouveau Plan national d’actions
Zones Humides: lancement d’un nouveau plan d’action Un an après la mise en place d’un groupe de travail national chargé
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Tourisme – Circulaire du 29 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre des dispositions réglementaires de la loi du 22 juillet 2009
La cirulaire du 29 décembre 2009 relative à la mise en oeuvre des dispositions réglementaires portant application de la loi
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Politique Maritime – Livre bleu : Stratégie nationale pour la mer et les océans
Télécharger le Livre bleu adopté lors du Comité interministériel, qui s’est tenu le 8 décembre 2009 sous la présidence du
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CIMer du 8 décembre 2009 – Communiqué de presse
Le communiqué de presse relatif au Comité Interministériel de la mer du 8 décembre 2009 sous la présidence du Premier
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Tourisme – Circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme
La circulaire du 3 décembre 2009 relative aux communes touristiques et aux stations classées mentionnées dans le code du tourisme
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Discours de clôture des 5èmes Assises de l’Economies de la mer 2009 à Brest
Télécharger le discours du Premier ministre, François FILLON clôturant les 5èmes Assises « Economies de la mer » BREST- Le Quartz, mercredi
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Actes des 19èmes rencontres du Droit de la Plaisance « La place au Port »
Les 19emes rencontres de Droit et de la Plaisance se sont tenues à Marseille du 17 au 20 Septembre 2009.
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Prévention des inondations – Directive européenne 2007 – Communiqué de presse
Les associations nationales de collectivités locales ont adopté, le 16 septembre 2009, une position commune pour la transposition en droit
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« Démarche qualité eaux de baignade » – Communiqué de presse de l’ANEL et de l’ANMSCCT du 27 juillet 2009
Communiqué de presse du 27 juillet 2009 Deux associations d’élus : l’ANEL (Association nationale des Elus du littoral présidée par
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Appel à projets « Ports de plaisance exemplaires » – Communiqué de presse du CODCAP
Le CODCAP salue une avancée concrète en matière de développement des capacités d’accueil de la plaisance. Télécharger le fichier joint
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Politique maritime de la France – Discours de M. Le Président de la République du 16 juillet 2009
Lors d’un discours au Havre le Jeudi 16 Juillet 2009, le Président Nicolas SARKOZY a annoncé les directions d’une nouvelle
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Grenelle de la mer : 138 engagements en faveur de la mer et du littoral
Annoncé le 27 février 2009, par le ministre Jean-Louis Borloo, le Grenelle de la Mer doit permettre de compléter les
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Avis du 23 juin 2009 : Grenelle de la Mer – Commission permanente du Conseil National du Littoral
Le 23 juin 2009, les membres de la Commission permanente du Conseil National du Littoral se sont réunis en séance
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Rapport du CGEDD sur les difficultés d’application du décret relatif aux concessions de plage – Janvier 2009
Télécharger le Rapport du Conseil Général de l’Environnement et du Développement Durable sur les difficultés d’application du décret relatif aux
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Journées Nationales d’Etudes 2008 – TOULON
« Le patrimoine littoral et maritime, levier du développement économique des collectivités littorales » – 18 et 19 septembre 2008 Les Journées
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Etat sanitaire des eaux de baignade en mer et en eau douce : bilan de la saison balnéaire 2008
Télécharger le Bilan complet de la saison balnéaire 2008 de l’état sanitaire des eaux de baignade en mer et en
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Directive-cadre 2008/56/CE du 17 juin 2008 « stratégie pour le milieu marin »
La directive 2008/56/CE du 17 juin 2008 établissant un cadre d’action communautaire dans le domaine de la politique pour le
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Système d’Information Géographique: un outil au service de la gestion communale
L’ANEL a piloté depuis septembre 2006 un groupe de travail destiné à promouvoir un Système d’Information Géographique (S.I.G) pour le littoral,
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Journées Nationales d’Etudes 2007 – PLOEMEUR
La maîtrise foncière, atout du développement durable – 11 et 12 octobre 2007 – PLOEMEUR Les Journées Nationales d’Etudes de
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Politique maritime – Rapport du Groupe Poséidon « Une ambition pour la France »
Télécharger le rapport du Groupe POSEIDON – « Politique maritime de la France »
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Journées Nationales d’Etudes 2006 – TORREILLES
« La prévention de l’érosion côtière et la gestion du trait de côte » – 27 et 28 avril 2006 – Torreilles
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Directive 2006/7/CE du 15 Février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade
La Directive 2006/7/CE du Parlement Européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des
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Directive 2006/7/CE du 15 Février 2006 concernant la gestion de la qualité des eaux de baignade
La directive 2006/7/CE du Parlement Européen et du Conseil du 15 février 2006 concernant la gestion de la qualité des
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Journées Nationales d’Etudes 2005 – LA TESTE DE BUCH
« Pour un développement équilibré du littoral : La gestion intégrée des zones côtières » – 28, 29, et 30 avril 2005
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Journées Nationales d’Etudes 2004 – MERLIMONT
« La gestion du patrimoine naturel côtier. Quel rôle pour les élus ? Quelles perspectives ? » 10 et 11 septembre 2004
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