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Actualités 

Avis du 23 juin 2009 : Grenelle de la Mer – Commission permanente du Conseil National du Littoral

27 juin 2009 anel2016 Institutions

Le 23 juin 2009, les membres de la Commission permanente du Conseil National du Littoral se sont réunis en séance élargie afin d’examiner les rapports des quatre groupes de travail du Grenelle de la Mer.

Le document est téléchargeable ici.

  • ← Rapport du CGEDD sur les difficultés d’application du décret relatif aux concessions de plage – Janvier 2009
  • Grenelle de la mer : 138 engagements en faveur de la mer et du littoral →

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